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SCI HAMEL

Active
Siren450 290 663SCI76150 MAROMMECréée le 03 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

SCI HAMEL est une SCI immatriculée le 3 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 290 663. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue de Binche, 76150 Maromme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. DJAMEL HAMEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HAMEL

Dénomination
SCI HAMEL
SIREN
450 290 663
SIRET (siège)
450 290 663 00019
N° TVA intracommunautaire
FR46450290663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 290 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 octobre 2003
Siège social
32 RUE DE BINCHE, 76150, MAROMME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HAMEL

Achat et location d'immeuble

Finances de SCI HAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HAMEL

DH

DJAMEL HAMEL

Gérant

Depuis la création (03 octobre 2003) · 23 ans

SB

samia benhassen

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI HAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76150 MAROMMESiègeActif

    450 290 663 00019 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI HAMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 03 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI HAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HAMEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HAMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI HAMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI HAMEL ?

Le numéro SIREN de SCI HAMEL est 450 290 663. Le SIRET de son siège social est 450 290 663 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46450290663.

Qui dirige SCI HAMEL ?

SCI HAMEL est dirigée par DJAMEL HAMEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HAMEL ?

Le siège social de SCI HAMEL est situé 32 rue de Binche, 76150 Maromme.

SCI HAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMEL.

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