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SCI HAMEL

Active
Siren794 801 761SCI59286 Roost-WarendinCréée le 14 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI HAMEL est une SCI immatriculée le 14 août 2013 sous le numéro SIREN 794 801 761. Le siège social de l'entreprise se trouve 920 AV Martyrs de la Resistance, 59286 Roost-Warendin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. VALERIE DEFEBVIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HAMEL

Dénomination
SCI HAMEL
SIREN
794 801 761
SIRET (siège)
794 801 761 00030
N° TVA intracommunautaire
FR86794801761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 801 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 août 2013
Siège social
920 AV Martyrs de la Resistance, 59286, Roost-Warendin
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI HAMEL

Acquisition administration et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis

Finances de SCI HAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HAMEL

TP

TANGUY PRUVOST

Autre

Depuis la création (14 août 2013) · 13 ans

CP

CYNTHIA PRUVOST

Autre

Depuis la création (14 août 2013) · 13 ans

VD

VALERIE DEFEBVIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 août 2013) · 13 ans

LP

LAURENT PRUVOST

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 août 2013) · 13 ans

Établissements de SCI HAMEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59286 Roost-WarendinSiègeActif

    794 801 761 00030 · ouvert le 14 août 2013 · NAF 6820B

  • 59286 ROOST WARENDINFermé

    794 801 761 00022 · ouvert le 23 décembre 2022 · NAF 6820B

  • 62120 Saint-Hilaire-CottesFermé

    794 801 761 00014 · ouvert le 14 août 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HAMEL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Comptes annuels de SCI HAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HAMEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HAMEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

    Immatriculée le 2024-04-24 · Début d'activité : 2022-12-23

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-08-14 · Début d'activité : 2013-08-14

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2013

Questions fréquentes sur SCI HAMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI HAMEL ?

Le numéro SIREN de SCI HAMEL est 794 801 761. Le SIRET de son siège social est 794 801 761 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86794801761.

Qui dirige SCI HAMEL ?

SCI HAMEL est dirigée par VALERIE DEFEBVIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HAMEL ?

Le siège social de SCI HAMEL est situé 920 AV Martyrs de la Resistance, 59286 Roost-Warendin.

SCI HAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMEL.

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