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SCI HAMELE

Active
Siren904 092 780SCI25000 BESANCONCréée le 12 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI HAMELE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 2021, identifiée par le SIREN 904 092 780. Elle est domiciliée 15 B Che des Dessus de Chailluz, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. HOSNI CHAARI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HAMELE

Dénomination
SCI HAMELE
SIREN
904 092 780
SIRET (siège)
904 092 780 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48904092780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 092 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 octobre 2021
Siège social
15 B CHE DES DESSUS DE CHAILLUZ, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HAMELE

L'acquisition ou la prise à bail de tous biens immobiliers, la location ou la sous-location d'immeubles à usage d'habitation, et/ou commercial, professionnel ou industriel la cession ou l'apport de tous biens immobiliers dont elle serait propriétaire.

Finances de SCI HAMELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HAMELE

S

SH INVEST

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 octobre 2021) · 5 ans

HC

HOSNI CHAARI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 octobre 2021) · 5 ans

SM

SANDRA MILLER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de SCI HAMELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    904 092 780 00017 · ouvert le 08 octobre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HAMELE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI HAMELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAMELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HAMELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HAMELE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HAMELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HAMELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2021

Questions fréquentes sur SCI HAMELE

Quel est le numéro SIREN de SCI HAMELE ?

Le numéro SIREN de SCI HAMELE est 904 092 780. Le SIRET de son siège social est 904 092 780 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48904092780.

Qui dirige SCI HAMELE ?

SCI HAMELE est dirigée par HOSNI CHAARI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HAMELE ?

Le siège social de SCI HAMELE est situé 15 B Che des Dessus de Chailluz, 25000 Besancon.

SCI HAMELE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HAMELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HAMELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMELE.

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