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SCI HAMILTON-SMITH

Active
Siren537 795 643SCI84110 VAISON-LA-ROMAINECréée le 21 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI HAMILTON-SMITH est une SCI immatriculée le 21 décembre 2011 sous le numéro SIREN 537 795 643. Son siège social est situé Res les Jardins d Ariston Rte de Villedieu Appt 10, 84110 Vaison-la-Romaine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ANDREW HAMILTON-SMITH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HAMILTON-SMITH

Dénomination
SCI HAMILTON-SMITH
SIREN
537 795 643
SIRET (siège)
537 795 643 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06537795643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 795 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 décembre 2011
Siège social
RES LES JARDINS D ARISTON RTE DE VILLEDIEU APPT 10, 84110, VAISON-LA-ROMAINE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI HAMILTON-SMITH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HAMILTON-SMITH

SA

SUSAN ADAMS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2011) · 14 ans

AH

ANDREW HAMILTON-SMITH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI HAMILTON-SMITH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84110 VAISON-LA-ROMAINESiègeFermé

    537 795 643 00015 · ouvert le 20 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HAMILTON-SMITH

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI HAMILTON-SMITH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAMILTON-SMITH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HAMILTON-SMITH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMILTON-SMITH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HAMILTON-SMITH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HAMILTON-SMITH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HAMILTON-SMITH

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-21 · Début d'activité : 2011-10-20

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI HAMILTON-SMITH

Quel est le numéro SIREN de SCI HAMILTON-SMITH ?

Le numéro SIREN de SCI HAMILTON-SMITH est 537 795 643. Le SIRET de son siège social est 537 795 643 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06537795643.

Qui dirige SCI HAMILTON-SMITH ?

SCI HAMILTON-SMITH est dirigée par ANDREW HAMILTON-SMITH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HAMILTON-SMITH ?

Le siège social de SCI HAMILTON-SMITH est situé Res les Jardins d Ariston Rte de Villedieu Appt 10, 84110 Vaison-la-Romaine.

SCI HAMILTON-SMITH est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HAMILTON-SMITH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HAMILTON-SMITH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMILTON-SMITH.

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