SCI HAMMEL ESCANDELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 66,2 k€
SCI HAMMEL ESCANDELLE est une SCI immatriculée le 22 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 845 241. Elle est domiciliée Ham d'Escandelle, 11160 Castans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS HAMMEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HAMMEL ESCANDELLE
INSEE- Dénomination
- SCI HAMMEL ESCANDELLE
- SIREN
- 437 845 241
- SIRET (siège)
- 437 845 241 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR50437845241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 845 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 66 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 mai 2001
- Siège social
- HAM D'ESCANDELLE, 11160, CASTANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI HAMMEL ESCANDELLE
Cette société a pour objet la propriété, la gestion et la conservation des immeubles et objets mobiliers précisés ci-après. Elle a également pour objet l'acquisition de biens immobiliers et l'aliénation de la totalité ou d'une partie des immeubles sociaux, par voie de vente, échanges ou apports en société, et généralement toute opération pouvant se rattacher directement ou indirectement aux immeubles, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.
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Finances de SCI HAMMEL ESCANDELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HAMMEL ESCANDELLE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI HAMMEL ESCANDELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11160 CASTANSSiègeActif
437 845 241 00011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HAMMEL ESCANDELLE
INPI34 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI HAMMEL ESCANDELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMMEL ESCANDELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HAMMEL ESCANDELLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HAMMEL ESCANDELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI HAMMEL ESCANDELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAMMEL jean-françois jacques
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAMMEL olivier andré ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL maurine ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL jean joseph loïs jean-joseph paul ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL cédric simon ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL jean-françois jacques ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL henri louis ; Associé indéfiniment responsable : GRIGOLETTO aude ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL philippe paul ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL didier maurice
- création
Date d'effet : 22 mai 2001
Questions fréquentes sur SCI HAMMEL ESCANDELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI HAMMEL ESCANDELLE ?
Le numéro SIREN de SCI HAMMEL ESCANDELLE est 437 845 241. Le SIRET de son siège social est 437 845 241 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50437845241.
Qui dirige SCI HAMMEL ESCANDELLE ?
SCI HAMMEL ESCANDELLE est dirigée par JEAN-FRANCOIS HAMMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HAMMEL ESCANDELLE ?
Le siège social de SCI HAMMEL ESCANDELLE est situé Ham d'Escandelle, 11160 Castans.
SCI HAMMEL ESCANDELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HAMMEL ESCANDELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HAMMEL ESCANDELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMMEL ESCANDELLE.
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