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SCI HAMMEL ESCANDELLE

Active
Siren437 845 241SCI11160 CASTANSCréée le 22 mai 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
66,2 k€

SCI HAMMEL ESCANDELLE est une SCI immatriculée le 22 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 845 241. Elle est domiciliée Ham d'Escandelle, 11160 Castans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS HAMMEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HAMMEL ESCANDELLE

Dénomination
SCI HAMMEL ESCANDELLE
SIREN
437 845 241
SIRET (siège)
437 845 241 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50437845241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 845 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
66 150 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 mai 2001
Siège social
HAM D'ESCANDELLE, 11160, CASTANS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI HAMMEL ESCANDELLE

Cette société a pour objet la propriété, la gestion et la conservation des immeubles et objets mobiliers précisés ci-après. Elle a également pour objet l'acquisition de biens immobiliers et l'aliénation de la totalité ou d'une partie des immeubles sociaux, par voie de vente, échanges ou apports en société, et généralement toute opération pouvant se rattacher directement ou indirectement aux immeubles, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.

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Finances de SCI HAMMEL ESCANDELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HAMMEL ESCANDELLE

LH

Laetitia Hammel

Associé indéfiniment responsable

AG

AUDE GRIGOLETTO

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022

MH

MAURINE HAMMEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022

HH

HENRI HAMMEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022

JH

JEAN-FRANCOIS HAMMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022

LH

LOIS HAMMEL

Associé indéfiniment responsable

DH

DIDIER HAMMEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2022

LH

Lila HAMMEL

Associé indéfiniment responsable

SH

Sarah HAMMEL

Associé indéfiniment responsable

SH

Séguédine Hammel

Associé indéfiniment responsable

JH

Jérémie Hammel

Associé indéfiniment responsable

IH

Isaline Hammel

Associé indéfiniment responsable

JH

Juliette Hammel

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HAMMEL ESCANDELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11160 CASTANSSiègeActif

    437 845 241 00011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HAMMEL ESCANDELLE

34 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 avril 2026

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Dépôt du 06 avril 2026

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Dépôt du 06 avril 2026

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Dépôt du 06 avril 2026

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Dépôt du 06 avril 2026

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Dépôt du 06 avril 2026

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Dépôt du 06 avril 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Conformité de SCI HAMMEL ESCANDELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMMEL ESCANDELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HAMMEL ESCANDELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HAMMEL ESCANDELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI HAMMEL ESCANDELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAMMEL jean-françois jacques

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAMMEL olivier andré ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL maurine ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL jean joseph loïs jean-joseph paul ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL cédric simon ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL jean-françois jacques ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL henri louis ; Associé indéfiniment responsable : GRIGOLETTO aude ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL philippe paul ; Associé indéfiniment responsable : HAMMEL didier maurice

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI HAMMEL ESCANDELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI HAMMEL ESCANDELLE ?

Le numéro SIREN de SCI HAMMEL ESCANDELLE est 437 845 241. Le SIRET de son siège social est 437 845 241 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50437845241.

Qui dirige SCI HAMMEL ESCANDELLE ?

SCI HAMMEL ESCANDELLE est dirigée par JEAN-FRANCOIS HAMMEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HAMMEL ESCANDELLE ?

Le siège social de SCI HAMMEL ESCANDELLE est situé Ham d'Escandelle, 11160 Castans.

SCI HAMMEL ESCANDELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HAMMEL ESCANDELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HAMMEL ESCANDELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMMEL ESCANDELLE.

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