SCI HAMOUCHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HAMOUCHE est une SCI immatriculée le 20 mars 2023 sous le numéro SIREN 449 447 754. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 Che du Menil, 91620 La Ville-du-Bois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par KAMAL HAMOUCHE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HAMOUCHE
INSEE- Dénomination
- SCI HAMOUCHE
- SIREN
- 449 447 754
- SIRET (siège)
- 449 447 754 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR12449447754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 447 754
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 mars 2023
- Siège social
- 38 CHE DU MENIL, 91620, LA VILLE-DU-BOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI HAMOUCHE
L acquisition L administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et de tous terrains et notamment de tous immeubles et de tous terrains et notamment certains biens immobiliers sis A Paris 75012 25 rue D'Aligre
Finances de SCI HAMOUCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HAMOUCHE
INSEEÉtablissements de SCI HAMOUCHE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91620 LA VILLE-DU-BOISSiègeActif
449 447 754 00028 · ouvert le 01 août 2003 · NAF 6820B
- 75012 PARISFermé
449 447 754 00010 · ouvert le 01 août 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HAMOUCHE
INPIComptes annuels de SCI HAMOUCHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAMOUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HAMOUCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMOUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HAMOUCHE. Elles s'échelonnent de 1990 à 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mai 1996 · N° 95-60.825
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 janvier 1994 · N° 91-12.272
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mars 1990 · N° 87-43.718
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HAMOUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HAMOUCHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Immatriculée le 2023-03-20 · Début d'activité : 2003-08-01
- création
Date d'effet : 20 mars 2023
Questions fréquentes sur SCI HAMOUCHE
Quel est le numéro SIREN de SCI HAMOUCHE ?
Le numéro SIREN de SCI HAMOUCHE est 449 447 754. Le SIRET de son siège social est 449 447 754 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12449447754.
Qui dirige SCI HAMOUCHE ?
SCI HAMOUCHE est dirigée par KAMAL HAMOUCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HAMOUCHE ?
Le siège social de SCI HAMOUCHE est situé 38 Che du Menil, 91620 La Ville-du-Bois.
SCI HAMOUCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HAMOUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HAMOUCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMOUCHE.
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