SCI HAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 819 158 387, SCI HAMS est une SCI créée le 15 mars 2016. Elle est domiciliée 67 Imp la Plaine, 13120 Gardanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HASSAN OUIDOUH, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HAMS
INSEE- Dénomination
- SCI HAMS
- SIREN
- 819 158 387
- SIRET (siège)
- 819 158 387 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR58819158387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 158 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mars 2016
- Siège social
- 67 IMP LA PLAINE, 13120, GARDANNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI HAMS
acquisition, habitation, d'administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI HAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HAMS
INSEEMAINTENANCE SCROLLING
Autre
Depuis la création (15 mars 2016) · 10 ans
Établissements de SCI HAMS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13120 GARDANNESiègeActif
819 158 387 00020 · ouvert le 15 novembre 2023 · NAF 6820A
- 13015 MARSEILLEFermé
819 158 387 00012 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HAMS
INPIComptes annuels de SCI HAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HAMS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 07 mars 2024 · N° 20/13093
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mars 1994 · N° 90-45.172
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HAMS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Immatriculée le 2024-11-12 · Début d'activité : 2023-11-15
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-03-01
- création
Date d'effet : 15 mars 2016
Questions fréquentes sur SCI HAMS
Quel est le numéro SIREN de SCI HAMS ?
Le numéro SIREN de SCI HAMS est 819 158 387. Le SIRET de son siège social est 819 158 387 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58819158387.
Qui dirige SCI HAMS ?
SCI HAMS est dirigée par HASSAN OUIDOUH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HAMS ?
Le siège social de SCI HAMS est situé 67 Imp la Plaine, 13120 Gardanne.
SCI HAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAMS.
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