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SCI HARLEY

Active
Siren341 520 369SCI25000 BESANCONCréée le 26 juin 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions53 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI HARLEY est une SCI immatriculée le 26 juin 1987 sous le numéro SIREN 341 520 369. Son siège social est situé 45 B Che de la Vosselle, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS BOURGEOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI HARLEY

Dénomination
SCI HARLEY
SIREN
341 520 369
SIRET (siège)
341 520 369 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74341520369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 520 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juin 1987
Siège social
45 B CHE DE LA VOSSELLE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HARLEY

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION ET LA DISPOSI- TION DE TOUS IMMEUBLES ET DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT, ET NOTAMMENT L'ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE COMMERCIAL SITUE A BESANCON DANS LA ZONE INDUSTRIELLE DES TILLEROYES.

Finances de SCI HARLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HARLEY

CB

CHRISTOPHE BOURGEOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 1987) · 39 ans

JB

JEAN-FRANCOIS BOURGEOIS

Gérant

Depuis la création (26 juin 1987) · 39 ans

JB

JULIA BOURGEOIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 1987) · 39 ans

FC

FRANCOISE CHEFDEVILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 juin 1987) · 39 ans

Établissements de SCI HARLEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    341 520 369 00016 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HARLEY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 06 février 2002

  • Acte

Dépôt du 06 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI HARLEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HARLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HARLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HARLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

53 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HARLEY. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HARLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HARLEY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 1987

Questions fréquentes sur SCI HARLEY

Quel est le numéro SIREN de SCI HARLEY ?

Le numéro SIREN de SCI HARLEY est 341 520 369. Le SIRET de son siège social est 341 520 369 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74341520369.

Qui dirige SCI HARLEY ?

SCI HARLEY est dirigée par JEAN-FRANCOIS BOURGEOIS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HARLEY ?

Le siège social de SCI HARLEY est situé 45 B Che de la Vosselle, 25000 Besancon.

SCI HARLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HARLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HARLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HARLEY.

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