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SCI HARTZ BOUNIOT

Active
Siren441 849 056SCI68650 LapoutroieCréée le 19 avril 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
800 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 849 056, SCI HARTZ BOUNIOT est une SCI créée le 19 avril 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 CHE de la Forêt, 68650 Lapoutroie. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL BOUNIOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI HARTZ BOUNIOT

Dénomination
SCI HARTZ BOUNIOT
SIREN
441 849 056
SIRET (siège)
441 849 056 00037
N° TVA intracommunautaire
FR82441849056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 849 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 avril 2002
Siège social
11 CHE de la Forêt, 68650, Lapoutroie
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI HARTZ BOUNIOT

PROPRIETE ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES APPORTES A LA SOCIETE OU ACQUIS PAR ELLE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI HARTZ BOUNIOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HARTZ BOUNIOT

MB

MICHEL BOUNIOT

Gérant

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 19 septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HARTZ BOUNIOT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 68650 LapoutroieSiègeActif

    441 849 056 00037 · ouvert le 15 juillet 2025 · NAF 6820B

  • 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEFermé

    441 849 056 00011 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 702C

  • 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEFermé

    441 849 056 00029 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HARTZ BOUNIOT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 15 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 15 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 août 2007

  • Acte

Conformité de SCI HARTZ BOUNIOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HARTZ BOUNIOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HARTZ BOUNIOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HARTZ BOUNIOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI HARTZ BOUNIOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUNIOT Michel Pierre Alain

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI HARTZ BOUNIOT

Quel est le numéro SIREN de SCI HARTZ BOUNIOT ?

Le numéro SIREN de SCI HARTZ BOUNIOT est 441 849 056. Le SIRET de son siège social est 441 849 056 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82441849056.

Qui dirige SCI HARTZ BOUNIOT ?

SCI HARTZ BOUNIOT est dirigée par MICHEL BOUNIOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI HARTZ BOUNIOT ?

Le siège social de SCI HARTZ BOUNIOT est situé 11 CHE de la Forêt, 68650 Lapoutroie.

SCI HARTZ BOUNIOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HARTZ BOUNIOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HARTZ BOUNIOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HARTZ BOUNIOT.

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