SCI HARTZ BOUNIOT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 800 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 849 056, SCI HARTZ BOUNIOT est une SCI créée le 19 avril 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 CHE de la Forêt, 68650 Lapoutroie. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL BOUNIOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI HARTZ BOUNIOT
INSEE- Dénomination
- SCI HARTZ BOUNIOT
- SIREN
- 441 849 056
- SIRET (siège)
- 441 849 056 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR82441849056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 849 056
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 avril 2002
- Siège social
- 11 CHE de la Forêt, 68650, Lapoutroie
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI HARTZ BOUNIOT
PROPRIETE ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES APPORTES A LA SOCIETE OU ACQUIS PAR ELLE
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Finances de SCI HARTZ BOUNIOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HARTZ BOUNIOT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 19 septembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI HARTZ BOUNIOT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 68650 LapoutroieSiègeActif
441 849 056 00037 · ouvert le 15 juillet 2025 · NAF 6820B
- 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEFermé
441 849 056 00011 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 702C
- 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEFermé
441 849 056 00029 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HARTZ BOUNIOT
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI HARTZ BOUNIOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HARTZ BOUNIOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HARTZ BOUNIOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HARTZ BOUNIOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI HARTZ BOUNIOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUNIOT Michel Pierre Alain
- création
Date d'effet : 19 avril 2002
Questions fréquentes sur SCI HARTZ BOUNIOT
Quel est le numéro SIREN de SCI HARTZ BOUNIOT ?
Le numéro SIREN de SCI HARTZ BOUNIOT est 441 849 056. Le SIRET de son siège social est 441 849 056 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82441849056.
Qui dirige SCI HARTZ BOUNIOT ?
SCI HARTZ BOUNIOT est dirigée par MICHEL BOUNIOT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI HARTZ BOUNIOT ?
Le siège social de SCI HARTZ BOUNIOT est situé 11 CHE de la Forêt, 68650 Lapoutroie.
SCI HARTZ BOUNIOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HARTZ BOUNIOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HARTZ BOUNIOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HARTZ BOUNIOT.
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