SCI HASM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 891 432 304, SCI HASM est une SCI créée le 27 novembre 2020. Elle est domiciliée 5 Pl du Foirail du Castelviel, 81000 Albi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ALAA HASAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HASM
INSEE- Dénomination
- SCI HASM
- SIREN
- 891 432 304
- SIRET (siège)
- 891 432 304 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR37891432304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 432 304
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 novembre 2020
- Siège social
- 5 PL DU FOIRAIL DU CASTELVIEL, 81000, ALBI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HASM
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tout immeuble et bien immobilier, et tout terrain dont elle viendrait à etre propriétaire
Finances de SCI HASM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HASM
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 novembre 2020) · 5 ans
Établissements de SCI HASM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81000 ALBISiègeActif
891 432 304 00014 · ouvert le 19 novembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HASM
INPIComptes annuels de SCI HASM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HASM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HASM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HASM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HASM. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 février 2026 · N° 24/00903
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile 2
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/01499
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 octobre 2024 · N° 24/00903
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 18 janvier 2024 · N° 22/01078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/01715
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HASM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HASM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-27 · Début d'activité : 2020-11-19
- création
Date d'effet : 27 novembre 2020
Questions fréquentes sur SCI HASM
Quel est le numéro SIREN de SCI HASM ?
Le numéro SIREN de SCI HASM est 891 432 304. Le SIRET de son siège social est 891 432 304 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37891432304.
Qui dirige SCI HASM ?
SCI HASM est dirigée par ALAA HASAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HASM ?
Le siège social de SCI HASM est situé 5 Pl du Foirail du Castelviel, 81000 Albi.
SCI HASM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HASM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HASM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HASM.
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