SCI HASSEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI HASSEL est une SCI immatriculée le 14 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 860 428. Son siège social est situé 111 AV Aristide Briand, 31390 Carbonne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Selma GUNGOR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HASSEL
INSEE- Dénomination
- SCI HASSEL
- SIREN
- 993 860 428
- SIRET (siège)
- 993 860 428 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR49993860428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 860 428
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 novembre 2025
- Siège social
- 111 AV Aristide Briand, 31390, Carbonne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HASSEL
L'acquisition, la gestion, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation par location ou autrement, et la disposition de tous biens et droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement. Elle pourra également consentir toute garantie hypothécaire ou autre sur les biens sociaux, réaliser toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet, et plus généralement effectuer toutes opérations civiles pouvant se rattacher à l'objet social ou en favoriser le développement.
Finances de SCI HASSEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HASSEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 novembre 2025) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 novembre 2025) · moins d'un an
Établissements de SCI HASSEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31390 CarbonneSiègeActif
993 860 428 00016 · ouvert le 10 novembre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HASSEL
INPIComptes annuels de SCI HASSEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HASSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HASSEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HASSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI HASSEL. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 novembre 1998 · N° 96-44.630
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HASSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HASSEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-14 · Début d'activité : 2025-11-10
- création
Date d'effet : 14 novembre 2025
Questions fréquentes sur SCI HASSEL
Quel est le numéro SIREN de SCI HASSEL ?
Le numéro SIREN de SCI HASSEL est 993 860 428. Le SIRET de son siège social est 993 860 428 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49993860428.
Qui dirige SCI HASSEL ?
SCI HASSEL est dirigée par Selma GUNGOR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HASSEL ?
Le siège social de SCI HASSEL est situé 111 AV Aristide Briand, 31390 Carbonne.
SCI HASSEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HASSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HASSEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HASSEL.
Entreprises similaires
Même activité à Carbonne