SCI HAZARDS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 241 627, SCI HAZARDS est une SCI créée le 18 octobre 1991. Son siège social est situé RTE Route DE NOGENT LES HAZARDS LES HAZARDS, 89260 Thorigny-sur-Oreuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A. La direction est assurée par MAURICE SUBILE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI HAZARDS
INSEE- Dénomination
- SCI HAZARDS
- SIREN
- 383 241 627
- SIRET (siège)
- 383 241 627 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92383241627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 241 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 18 octobre 1991
- Siège social
- RTE Route DE NOGENT LES HAZARDS LES HAZARDS, 89260, Thorigny-sur-Oreuse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HAZARDS
Acquisition et exploitation de tous biens immobiliers.
Finances de SCI HAZARDS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HAZARDS
INSEEÉtablissements de SCI HAZARDS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 89260 Thorigny-sur-OreuseSiègeFermé
383 241 627 00017 · ouvert le 18 octobre 1991 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI HAZARDS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI HAZARDS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAZARDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HAZARDS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAZARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI HAZARDS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 16 février 2023 · N° 20/14632
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HAZARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HAZARDS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 1991
Questions fréquentes sur SCI HAZARDS
Quel est le numéro SIREN de SCI HAZARDS ?
Le numéro SIREN de SCI HAZARDS est 383 241 627. Le SIRET de son siège social est 383 241 627 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92383241627.
Qui dirige SCI HAZARDS ?
SCI HAZARDS est dirigée par MAURICE SUBILE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI HAZARDS ?
Le siège social de SCI HAZARDS est situé RTE Route DE NOGENT LES HAZARDS LES HAZARDS, 89260 Thorigny-sur-Oreuse.
SCI HAZARDS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HAZARDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HAZARDS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAZARDS.
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