SCI HAZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HAZEL est une SCI immatriculée le 6 février 1997 sous le numéro SIREN 410 910 608. Son siège social est situé 1 av de Chanzy, 93320 Les Pavillons-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARC HAZELART, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HAZEL
INSEE- Dénomination
- SCI HAZEL
- SIREN
- 410 910 608
- SIRET (siège)
- 410 910 608 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR61410910608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 910 608
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 février 1997
- Siège social
- 1 AV DE CHANZY, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HAZEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI HAZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HAZEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 février 1997) · 29 ans
Établissements de SCI HAZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISSiègeActif
410 910 608 00026 · ouvert le 27 septembre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HAZEL
INPIComptes annuels de SCI HAZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HAZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HAZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI HAZEL. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 octobre 2018 · N° 15-28.891
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HAZEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- création
Date d'effet : 06 février 1997
Questions fréquentes sur SCI HAZEL
Quel est le numéro SIREN de SCI HAZEL ?
Le numéro SIREN de SCI HAZEL est 410 910 608. Le SIRET de son siège social est 410 910 608 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61410910608.
Qui dirige SCI HAZEL ?
SCI HAZEL est dirigée par MARC HAZELART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HAZEL ?
Le siège social de SCI HAZEL est situé 1 av de Chanzy, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.
SCI HAZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HAZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HAZEL.
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