SCI HB 99
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HB 99 est une SCI immatriculée le 24 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 680 102. Son siège social est situé 19 Rte Forestiere du Chateau, 91230 Montgeron. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CLAUDETTE BASTET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI HB 99
INSEE- Dénomination
- SCI HB 99
- SIREN
- 378 680 102
- SIRET (siège)
- 378 680 102 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR83378680102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 680 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juillet 1990
- Siège social
- 19 RTE FORESTIERE DU CHATEAU, 91230, MONTGERON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI HB 99
Acquisition, construction, gestion de biens mobiliers et immobiliers.
Finances de SCI HB 99
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HB 99
INSEEBODACCAutre
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2008
Autre
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 septembre 2008
Gérant
SOCIETE DE VENTES PROMOTIONNELLES - SOVEPRO
Autre
HOMY
Gérant
En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 avril 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI HB 99
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91230 MONTGERONSiègeActif
378 680 102 00027 · ouvert le 24 juillet 1990 · NAF 6820B
- 91210 DRAVEILFermé
378 680 102 00019 · ouvert le 13 juillet 1990 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI HB 99
INPIComptes annuels de SCI HB 99
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HB 99. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HB 99
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HB 99. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HB 99 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HB 99 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HB 99
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Gérant : HOMY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Gérant : MME BASTET CLAUDETTE. Associé : BASTET Bruno Patrice en fonction le 02 Septembre 2008. Associé : BASTET Guy Maurice Anatole en fonction le 02 Septembre 2008. Associé : BASTET Hervé Fabien en fonction le 02 Septembre 2008.
- création
Date d'effet : 24 juillet 1990
Questions fréquentes sur SCI HB 99
Quel est le numéro SIREN de SCI HB 99 ?
Le numéro SIREN de SCI HB 99 est 378 680 102. Le SIRET de son siège social est 378 680 102 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83378680102.
Qui dirige SCI HB 99 ?
SCI HB 99 est dirigée par CLAUDETTE BASTET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HB 99 ?
Le siège social de SCI HB 99 est situé 19 Rte Forestiere du Chateau, 91230 Montgeron.
SCI HB 99 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HB 99 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HB 99 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HB 99.
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