SCI HBMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HBMA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2005, identifiée par le SIREN 482 626 736. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue des Faisans, 91800 Brunoy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MEBAREK BAHLOULI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HBMA
INSEE- Dénomination
- SCI HBMA
- SIREN
- 482 626 736
- SIRET (siège)
- 482 626 736 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR20482626736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 626 736
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mai 2005
- Siège social
- 15 RUE DES FAISANS, 91800, BRUNOY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI HBMA
Acquisition d'un bien immobilier, la propriété, la mise en valeur, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers et mobiliers.
Finances de SCI HBMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HBMA
INSEEÉtablissements de SCI HBMA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91800 BRUNOYSiègeActif
482 626 736 00029 · ouvert le 19 mars 2005 · NAF 6820B
- 91860 EPINAY-SOUS-SENARTFermé
482 626 736 00011 · ouvert le 19 mars 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HBMA
INPIComptes annuels de SCI HBMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HBMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HBMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HBMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HBMA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Rétentions
Décision du 16 août 2024 · N° 24/02064
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 19 mai 2023 · N° 22/02070
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HBMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HBMA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- création
Date d'effet : 30 mai 2005
Questions fréquentes sur SCI HBMA
Quel est le numéro SIREN de SCI HBMA ?
Le numéro SIREN de SCI HBMA est 482 626 736. Le SIRET de son siège social est 482 626 736 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20482626736.
Qui dirige SCI HBMA ?
SCI HBMA est dirigée par MEBAREK BAHLOULI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HBMA ?
Le siège social de SCI HBMA est situé 15 rue des Faisans, 91800 Brunoy.
SCI HBMA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HBMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HBMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HBMA.
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