SCI HCM NOTRE DAME
Active4120A · Construction de maisons individuelles
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 922 273 941, SCI HCM NOTRE DAME est une SCI créée le 16 décembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 257 Che de Notre Dame, 83440 Seillans. Elle exerce une activité de construction de maisons individuelles (code NAF 4120A). Elle est dirigée par JEAN-CLAUDE HOUDOUKIAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HCM NOTRE DAME
INSEE- Dénomination
- SCI HCM NOTRE DAME
- SIREN
- 922 273 941
- SIRET (siège)
- 922 273 941 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR43922273941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 273 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 16 décembre 2022
- Siège social
- 257 CHE DE NOTRE DAME, 83440, SEILLANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HCM NOTRE DAME
acquisition, construction, aménagement, rénovation, gestion et administration par location ou autrement, de tous ses biens et droits immobiliers, prise de tous intérêts et participations dans toutes sociétés
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Finances de SCI HCM NOTRE DAME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HCM NOTRE DAME
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 décembre 2022) · 3 ans
Établissements de SCI HCM NOTRE DAME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83440 SEILLANSSiègeActif
922 273 941 00018 · ouvert le 25 novembre 2022 · NAF 4120A
Documents juridiques de SCI HCM NOTRE DAME
INPIConformité de SCI HCM NOTRE DAME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HCM NOTRE DAME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HCM NOTRE DAME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HCM NOTRE DAME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI HCM NOTRE DAME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-16 · Début d'activité : 2022-11-25
- création
Date d'effet : 16 décembre 2022
Questions fréquentes sur SCI HCM NOTRE DAME
Quel est le numéro SIREN de SCI HCM NOTRE DAME ?
Le numéro SIREN de SCI HCM NOTRE DAME est 922 273 941. Le SIRET de son siège social est 922 273 941 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43922273941.
Qui dirige SCI HCM NOTRE DAME ?
SCI HCM NOTRE DAME est dirigée par JEAN-CLAUDE HOUDOUKIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HCM NOTRE DAME ?
Le siège social de SCI HCM NOTRE DAME est situé 257 Che de Notre Dame, 83440 Seillans.
SCI HCM NOTRE DAME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HCM NOTRE DAME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HCM NOTRE DAME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HCM NOTRE DAME.
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