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SCI HCM NOTRE DAME

Active
Siren922 273 941SCI83440 SEILLANSCréée le 16 décembre 2022

4120A · Construction de maisons individuelles

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 922 273 941, SCI HCM NOTRE DAME est une SCI créée le 16 décembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 257 Che de Notre Dame, 83440 Seillans. Elle exerce une activité de construction de maisons individuelles (code NAF 4120A). Elle est dirigée par JEAN-CLAUDE HOUDOUKIAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HCM NOTRE DAME

Dénomination
SCI HCM NOTRE DAME
SIREN
922 273 941
SIRET (siège)
922 273 941 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43922273941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 273 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4120A - Construction de maisons individuelles
Date de création
16 décembre 2022
Siège social
257 CHE DE NOTRE DAME, 83440, SEILLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HCM NOTRE DAME

acquisition, construction, aménagement, rénovation, gestion et administration par location ou autrement, de tous ses biens et droits immobiliers, prise de tous intérêts et participations dans toutes sociétés

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Finances de SCI HCM NOTRE DAME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HCM NOTRE DAME

JH

JEAN-CLAUDE HOUDOUKIAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 2022) · 3 ans

MP

MARCEL PETITJEAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 2022) · 3 ans

CP

CATHERINE PETRILLI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 2022) · 3 ans

CV

CLAUDINE VASSEUR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de SCI HCM NOTRE DAME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83440 SEILLANSSiègeActif

    922 273 941 00018 · ouvert le 25 novembre 2022 · NAF 4120A

Documents juridiques de SCI HCM NOTRE DAME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2022

  • Acte

Conformité de SCI HCM NOTRE DAME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HCM NOTRE DAME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HCM NOTRE DAME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HCM NOTRE DAME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI HCM NOTRE DAME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-16 · Début d'activité : 2022-11-25

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2022

Questions fréquentes sur SCI HCM NOTRE DAME

Quel est le numéro SIREN de SCI HCM NOTRE DAME ?

Le numéro SIREN de SCI HCM NOTRE DAME est 922 273 941. Le SIRET de son siège social est 922 273 941 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43922273941.

Qui dirige SCI HCM NOTRE DAME ?

SCI HCM NOTRE DAME est dirigée par JEAN-CLAUDE HOUDOUKIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HCM NOTRE DAME ?

Le siège social de SCI HCM NOTRE DAME est situé 257 Che de Notre Dame, 83440 Seillans.

SCI HCM NOTRE DAME est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HCM NOTRE DAME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HCM NOTRE DAME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HCM NOTRE DAME.