SCI HELL VILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 380 170, SCI HELL VILLE est une SCI créée le 14 février 1991. Son siège social est situé 8 Lot Bel Air, 97430 Le Tampon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par PHILIPPE BEHAR, gérant.
Fiche d'identité de SCI HELL VILLE
INSEE- Dénomination
- SCI HELL VILLE
- SIREN
- 380 380 170
- SIRET (siège)
- 380 380 170 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR27380380170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 380 170
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 février 1991
- Siège social
- 8 LOT BEL AIR, 97430, LE TAMPON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HELL VILLE
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Finances de SCI HELL VILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HELL VILLE
INSEEÉtablissements de SCI HELL VILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97430 LE TAMPONSiègeActif
380 380 170 00015 · ouvert le 26 octobre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI HELL VILLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI HELL VILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HELL VILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HELL VILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HELL VILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HELL VILLE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00895
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 1
Décision du 10 décembre 2024 · N° 23/00657
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 2019 · N° 17-13.105
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 juin 2017 · N° 16-18.798
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HELL VILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HELL VILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 1991
Questions fréquentes sur SCI HELL VILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI HELL VILLE ?
Le numéro SIREN de SCI HELL VILLE est 380 380 170. Le SIRET de son siège social est 380 380 170 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27380380170.
Qui dirige SCI HELL VILLE ?
SCI HELL VILLE est dirigée par PHILIPPE BEHAR, gérant.
Où se situe le siège social de SCI HELL VILLE ?
Le siège social de SCI HELL VILLE est situé 8 Lot Bel Air, 97430 Le Tampon.
SCI HELL VILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HELL VILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HELL VILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HELL VILLE.
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