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SCI HESVAN

Active
Siren389 211 533SCI08380 Signy-le-PetitCréée le 27 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
107 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 211 533, SCI HESVAN est une SCI créée le 27 novembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 La Croix Bala, 08380 Signy-le-Petit. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NATHALIE VAN PACHTERBEKE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HESVAN

Dénomination
SCI HESVAN
SIREN
389 211 533
SIRET (siège)
389 211 533 00044
N° TVA intracommunautaire
FR21389211533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 211 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
107 324,1 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 novembre 1992
Siège social
16 La Croix Bala, 08380, Signy-le-Petit
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI HESVAN

L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers.

Finances de SCI HESVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HESVAN

CV

CATHERINE VAN PACHTERBEKE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 novembre 1992) · 33 ans

NV

NATHALIE VAN PACHTERBEKE

Gérant et associé indéfiniment responsable

DV

DOMINIQUE VAN PACHTERBEKE

Associé indéfiniment responsable

IV

ISABELLE VAN PACHTERBEKE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (3)

MV

Marc, Bernard Gérant VAN PACHTERBEKE

Gérant associé indéfiniment responsable · de décembre 2013 à octobre 2026

MV

Marie-Thérèse Charlotte Adrienne VAN PACHTERBEKE

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2020 à avril 2026

ID

Isabelle Marie Alexandra de GRELLE

Associé indéfiniment responsable · de juillet 2020 à avril 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HESVAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 08380 Signy-le-PetitSiègeActif

    389 211 533 00044 · ouvert le 13 septembre 2023 · NAF 6820B

  • 51100 ReimsFermé

    389 211 533 00036 · ouvert le 13 septembre 2023 · NAF 6820B

  • 51100 REIMSFermé

    389 211 533 00010 · ouvert le 07 novembre 1992 · NAF 702C

  • 51100 ReimsFermé

    389 211 533 00028 · ouvert le 27 novembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HESVAN

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 avril 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 13 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SCI HESVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HESVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HESVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HESVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HESVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HESVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HESVAN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Van Pachterbeke, nom d'usage : Huon, Dominique ; Gérant associé indéfiniment responsable partant : Van Pachterbeke, Marc Bernard Philippe ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Van Pachterbeke, Nathalie

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    Immatriculée le 1992-11-27 · Début d'activité : 2023-09-13

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAN PACHTERBEKE Marie-Thérèse Charlotte Adrienne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAN PACHTERBEKE Marc Bernard Philippe ; Associé indéfiniment responsable : HUON Dominique ; Associé indéfiniment responsable : de GRELLE Isabelle Marie Alexandra

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAN PACHTERBEKE Marc, Bernard Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAN PACHTERBEKE Yves, François, Roger, Jean Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAN PACHTERBEKE Marie-Thérèse, Charlotte, Adrienne né(e) SIMON

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 1992

Questions fréquentes sur SCI HESVAN

Quel est le numéro SIREN de SCI HESVAN ?

Le numéro SIREN de SCI HESVAN est 389 211 533. Le SIRET de son siège social est 389 211 533 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21389211533.

Qui dirige SCI HESVAN ?

SCI HESVAN est dirigée par NATHALIE VAN PACHTERBEKE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HESVAN ?

Le siège social de SCI HESVAN est situé 16 La Croix Bala, 08380 Signy-le-Petit.

SCI HESVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HESVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HESVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HESVAN.

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