SCI HETRE POURPRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI HETRE POURPRE est une SCI immatriculée le 10 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 141 579. Son siège social est situé 9 bd du 11 Novembre, 89000 Auxerre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CLAUDE GERVAIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HETRE POURPRE
INSEE- Dénomination
- SCI HETRE POURPRE
- SIREN
- 383 141 579
- SIRET (siège)
- 383 141 579 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66383141579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 141 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 octobre 1991
- Siège social
- 9 BD DU 11 NOVEMBRE, 89000, AUXERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HETRE POURPRE
propriété administration exploitation de tous immeubles.
Finances de SCI HETRE POURPRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HETRE POURPRE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 août 2009
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 août 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI HETRE POURPRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89000 AUXERRESiègeActif
383 141 579 00011 · ouvert le 10 octobre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HETRE POURPRE
INPIComptes annuels de SCI HETRE POURPRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HETRE POURPRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HETRE POURPRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HETRE POURPRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI HETRE POURPRE. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 19 décembre 2023 · N° 23/01411
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HETRE POURPRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HETRE POURPRE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Gervais, Claude Etienne ; modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Gervais, Jean-Sébastien Roger
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Gérant associé indéfiniment responsable : GERVAIS Claude Etienne Associé indéfiniment responsable : GERVAIS Jean-Sébastien Roger
- création
Date d'effet : 10 octobre 1991
Questions fréquentes sur SCI HETRE POURPRE
Quel est le numéro SIREN de SCI HETRE POURPRE ?
Le numéro SIREN de SCI HETRE POURPRE est 383 141 579. Le SIRET de son siège social est 383 141 579 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66383141579.
Qui dirige SCI HETRE POURPRE ?
SCI HETRE POURPRE est dirigée par CLAUDE GERVAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HETRE POURPRE ?
Le siège social de SCI HETRE POURPRE est situé 9 bd du 11 Novembre, 89000 Auxerre.
SCI HETRE POURPRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HETRE POURPRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HETRE POURPRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HETRE POURPRE.
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