SCI HEXAGONE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 339 573 032, SCI HEXAGONE est une SCI créée le 22 décembre 1986. Elle est domiciliée 46 rue General Fauconnet, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PATRICK BENOIST exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI HEXAGONE
INSEE- Dénomination
- SCI HEXAGONE
- SIREN
- 339 573 032
- SIRET (siège)
- 339 573 032 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR82339573032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 573 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 décembre 1986
- Siège social
- 46 RUE GENERAL FAUCONNET, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HEXAGONE
ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES.
Finances de SCI HEXAGONE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HEXAGONE
INSEEÉtablissements de SCI HEXAGONE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
339 573 032 00010 · ouvert le 10 décembre 1986 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI HEXAGONE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI HEXAGONE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HEXAGONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HEXAGONE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HEXAGONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HEXAGONE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/05847
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 05 février 2026 · N° 21/03445
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00229
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 octobre 2025 · N° 24/01426
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 25 septembre 2025 · N° 2025054147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 septembre 2025 · N° 22/03099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 13 juin 2025 · N° 25/00094
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/02194
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 avril 2025 · N° 2025002311
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 27 février 2025 · N° 24/00923
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 février 2025 · N° 23-19.029
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Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 13 décembre 2024 · N° 22/03589
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/02023
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Cour d'appel, chambre sociale 4-5
Décision du 28 novembre 2024 · N° 23/00630
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 30 octobre 2024 · N° 21/05192
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23/19304
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Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/04879
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/00265
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX DROIT COMMUN
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/06842
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/05448
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 25 mai 2023 · N° 21/06078
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 30 mars 2023 · N° 19/03851
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Décision du 08 février 2023 · N° 20/02748
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 19 janvier 2023 · N° 19/03166
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 28 septembre 2022 · N° 19/02292
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 22 septembre 2022 · N° 21/05595
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 25 mai 2022 · N° 19/02749
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 20 avril 2022 · N° 19/02748
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Décision du 30 mars 2022 · N° 19-25.794
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Décision du 17 mars 2021 · N° 20-13.852
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Décision du 17 septembre 2020 · N° 18-12.340
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Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 29 janvier 2020 · N° 16/00255
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Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 14 décembre 2017 · N° 16/02886
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 15 octobre 2015 · N° 15/01725
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 mai 2006 · N° 04-30.738
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 décembre 2004 · N° 03-18.447
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 décembre 1996 · N° 95-70.047
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 1994 · N° 93-42.384
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 juillet 1990 · N° 89-15.646
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HEXAGONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HEXAGONE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 décembre 1986
Questions fréquentes sur SCI HEXAGONE
Quel est le numéro SIREN de SCI HEXAGONE ?
Le numéro SIREN de SCI HEXAGONE est 339 573 032. Le SIRET de son siège social est 339 573 032 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82339573032.
Qui dirige SCI HEXAGONE ?
SCI HEXAGONE est dirigée par PATRICK BENOIST, gérant.
Où se situe le siège social de SCI HEXAGONE ?
Le siège social de SCI HEXAGONE est situé 46 rue General Fauconnet, 21000 Dijon.
SCI HEXAGONE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HEXAGONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HEXAGONE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HEXAGONE.
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