SCI HILL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 265 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 729 563, SCI HILL est une SCI créée le 19 juin 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che de la Coste, 30210 Castillon-du-Gard. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHAN HILL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI HILL
INSEE- Dénomination
- SCI HILL
- SIREN
- 490 729 563
- SIRET (siège)
- 490 729 563 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR10490729563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 729 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 265 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juin 2006
- Siège social
- 5 CHE DE LA COSTE, 30210, CASTILLON-DU-GARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HILL
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI HILL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HILL
INSEEÉtablissements de SCI HILL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30210 CASTILLON-DU-GARDSiègeActif
490 729 563 00018 · ouvert le 01 août 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HILL
INPIComptes annuels de SCI HILL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HILL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HILL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HILL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
146 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HILL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, chambre criminelle
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26-84.402
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26-84.405
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26-84.406
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26-82.921
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Cour de cassation, chambre criminelle
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 juin 2026 · N° 26-82.575
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 juin 2026 · N° 25-84.336
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Cour de cassation, chambre criminelle
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 janvier 2024 · N° 22-83.681
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Cour de cassation, chambre criminelle
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 décembre 2023 · N° 23-85.780
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 novembre 2023 · N° 22-86.713
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 novembre 2023 · N° 23-85.035
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 novembre 2023 · N° 23-85.033
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Cour d'appel, cabinet D
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 septembre 2023 · N° 22-83.959
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 septembre 2023 · N° 22-84.400
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 25 mai 2023 · N° 21/02419
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Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 04 avril 2023 · N° 21/03627
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 02 mars 2023 · N° 22/05742
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 12 janvier 2023 · N° 19/06957
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 13 septembre 2022 · N° 19/07562
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 04 mai 2022 · N° 19/00967
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 mai 2022 · N° 20/00514
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 décembre 2020 · N° 19-25.237
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 décembre 2020 · N° 19-20.642
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mai 2020 · N° 18-23.027
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Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 12 février 2020 · N° 19/11159
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 novembre 2019 · N° 18-20.095
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 26 septembre 2019 · N° 17/05520
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 06 mars 2018 · N° 17/06413
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 17 janvier 2017 · N° 14/25268
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 octobre 2016 · N° 15-22.053
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 12 mai 2015 · N° 14/00776
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Cour d'appel, 4e Chambre B
Décision du 12 février 2015 · N° 14/00549
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 septembre 2006 · N° 05-17.135
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 février 2006 · N° 04-19.594
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 novembre 2004 · N° 03-15.583
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juin 2002 · N° 00-12.692
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 avril 2002 · N° 99-11.707
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 mars 2002 · N° 99-16.597
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 février 2002 · N° 99-15.630
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 2002 · N° 00-13.690
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 janvier 2002 · N° 99-15.536
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 novembre 2001 · N° 00-11.227
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 octobre 2001 · N° 98-22.056
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 juillet 2001 · N° 98-18.609
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 mai 2001 · N° 99-18.935
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mars 2001 · N° 99-17.398
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mars 2001 · N° 99-17.397
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mars 2001 · N° 99-17.396
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 octobre 2000 · N° 98-17.038
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 2000 · N° 98-17.119
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 octobre 1999 · N° 96-18.823
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 octobre 1999 · N° 97-15.513
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 mai 1999 · N° 98-17.113
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 mai 1999 · N° 97-16.534
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 mars 1999 · N° 97-30.120
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mars 1998 · N° 96-19.021
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mars 1998 · N° 95-18.120
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 96-10.409
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 octobre 1997 · N° 95-11.906
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 décembre 1996 · N° 94-18.606
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 novembre 1996 · N° 94-10.864
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 1995 · N° 94-12.302
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 novembre 1995 · N° 94-13.457
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 février 1995 · N° 93-12.670
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 février 1995 · N° 93-12.671
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 février 1995 · N° 93-12.787
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 janvier 1994 · N° 92-14.279
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 1994 · N° 91-18.987
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 1994 · N° 91-18.986
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 novembre 1993 · N° 92-86.017
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mai 1992 · N° 90-18.488
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 janvier 1992 · N° 90-21.288
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HILL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HILL
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- création
Date d'effet : 19 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI HILL
Quel est le numéro SIREN de SCI HILL ?
Le numéro SIREN de SCI HILL est 490 729 563. Le SIRET de son siège social est 490 729 563 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10490729563.
Qui dirige SCI HILL ?
SCI HILL est dirigée par STEPHAN HILL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HILL ?
Le siège social de SCI HILL est situé 5 Che de la Coste, 30210 Castillon-du-Gard.
SCI HILL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HILL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HILL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HILL.
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