SCI HIPPOLYTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 600 €
- Effectif
- Non publié
SCI HIPPOLYTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 475 554. Son siège social est situé 150 AV GEORGES POMPIDOU Tour Hemilythe, 13100 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JEAN-FRANCOIS BELUS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI HIPPOLYTE
INSEE- Dénomination
- SCI HIPPOLYTE
- SIREN
- 442 475 554
- SIRET (siège)
- 442 475 554 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR07442475554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 475 554
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 juin 2002
- Siège social
- 150 AV GEORGES POMPIDOU Tour Hemilythe, 13100, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI HIPPOLYTE
Acquisition, gestion, administration d'immeubles
Finances de SCI HIPPOLYTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HIPPOLYTE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 novembre 2012
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI HIPPOLYTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
442 475 554 00022 · ouvert le 21 juin 2002 · NAF 6820A
- 13080 AIX-EN-PROVENCEFermé
442 475 554 00014 · ouvert le 21 juin 2002 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI HIPPOLYTE
INPIComptes annuels de SCI HIPPOLYTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HIPPOLYTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HIPPOLYTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HIPPOLYTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
97 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HIPPOLYTE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 28 juillet 2026 · N° 23/00002
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00212
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/00206
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/01396
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00460
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00306
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 16 juin 2026 · N° 23/00941
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 B
Décision du 03 juin 2026 · N° 23/07694
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00972
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jCP TANCREDE
Décision du 04 mai 2026 · N° 26/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP Référé
Décision du 04 mai 2026 · N° 26/00079
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Décision du 23 avril 2026 · N° 2026033035
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/01630
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Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00212
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Décision du 19 février 2026 · N° 25/00339
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Tribunal judiciaire, chambre des Référés
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Décision du 22 mai 2025 · N° 25/00419
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Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 14 octobre 2024 · N° 24/00570
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Décision du 09 juillet 2024 · N° 24/00526
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Décision du 25 avril 2024 · N° 22/03611
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 16 mai 2023 · N° 22/02324
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Décision du 27 janvier 2023 · N° 22/05594
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Décision du 07 juillet 2022 · N° 21/08670
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Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 16 juin 2022 · N° 21/16427
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 25 mai 2022 · N° 22/00154
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Décision du 13 janvier 2021 · N° 19-19.379
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 novembre 2020 · N° 19-18.800
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 novembre 2020 · N° 19-22.402
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 2020 · N° 19-10.586
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 2018 · N° 18-18.427
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 25 janvier 2018 · N° 17/18091
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 2016 · N° 15-18.854
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Cour d'appel, 12e chambre section 2
Décision du 02 juin 2015 · N° 13/07292
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 mars 2004 · N° 03-16.694
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 février 2002 · N° 00-21.980
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Cour de cassation, première chambre civile
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 janvier 2001 · N° 99-40.785
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 2000 · N° 99-11.203
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1999 · N° 98-44.870
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 octobre 1999 · N° 97-15.490
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Décision du 26 mai 1998 · N° 98-81.187
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-21.268
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Décision du 16 décembre 1997 · N° 95-12.244
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 avril 1997 · N° 92-17.954
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 avril 1997 · N° 94-44.356
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Décision du 06 mai 1996 · N° 95-70.179
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 1996 · N° 94-14.405
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 1995 · N° 94-42.337
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 février 1995 · N° 93-13.043
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 février 1995 · N° 90-44.117
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 février 1995 · N° 93-14.206
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 1995 · N° 93-17.528
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 1994 · N° 92-44.977
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 mars 1994 · N° 92-13.516
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 décembre 1993 · N° 91-21.048
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 décembre 1993 · N° 92-40.821
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 février 1993 · N° 90-12.313
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 février 1993 · N° 90-21.190
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 24 novembre 1992 · N° 90-84.690
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1992 · N° 91-70.233
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 1992 · N° 89-45.115
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juin 1992 · N° 90-10.912
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 mai 1991 · N° 89-21.424
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 avril 1991 · N° 89-13.021
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 décembre 1990 · N° 89-86.634
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 octobre 1990 · N° 89-10.177
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 1990 · N° 88-15.641
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 1989 · N° 86-44.454
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 octobre 1989 · N° 88-15.025
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HIPPOLYTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HIPPOLYTE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant, Associé : BOUVIER Christophe ; Gérant, Associé : BELUS Jean-François, Bernard ; Gérant, Associé : CASTRO Fortune, Marie, Antoine ; Gérant, Associé : BALANSARD Christine né(e) FATOU ; Gérant, Associé : LOTH-BOUKHETALA Anthony né(e) LOTH
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Co-Gérant : BOUVIER Christophe Co-Gérant : HORVATH Yvan Co-Gérant : BELUS Jean-François, Bernard Co-Gérant : CASTRO Fortune, Marie, Antoine Co-Gérant : BALANSARD Christine né(e) FATOU
- création
Date d'effet : 21 juin 2002
Questions fréquentes sur SCI HIPPOLYTE
Quel est le numéro SIREN de SCI HIPPOLYTE ?
Le numéro SIREN de SCI HIPPOLYTE est 442 475 554. Le SIRET de son siège social est 442 475 554 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07442475554.
Qui dirige SCI HIPPOLYTE ?
SCI HIPPOLYTE est dirigée par JEAN-FRANCOIS BELUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HIPPOLYTE ?
Le siège social de SCI HIPPOLYTE est situé 150 AV GEORGES POMPIDOU Tour Hemilythe, 13100 Aix-en-Provence.
SCI HIPPOLYTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HIPPOLYTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HIPPOLYTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HIPPOLYTE.
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