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SCI HM

Active
Siren440 485 530SCI81150 MARSSAC-SUR-TARNCréée le 16 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
320 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 485 530, SCI HM est une SCI créée le 16 janvier 2002. Elle est domiciliée 14 rue des Mimosas, 81150 Marssac-sur-Tarn. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL-HENRI ARNAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HM

Dénomination
SCI HM
SIREN
440 485 530
SIRET (siège)
440 485 530 00024
N° TVA intracommunautaire
FR91440485530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 485 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
320 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 2002
Siège social
14 RUE DES MIMOSAS, 81150, MARSSAC-SUR-TARN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI HM

Propriété, gestion, exploitation par bail, location ou autres de tous immeubles à acquérir et plus généralement opérations se rattachant à l'objet social

Finances de SCI HM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HM

MA

MICHEL-HENRI ARNAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 octobre 2015

MO

MIHAELA-CATALINA OTOBICU

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81150 MARSSAC-SUR-TARNSiègeActif

    440 485 530 00024 · ouvert le 27 décembre 2001 · NAF 6820B

  • 81120 POULAN-POUZOLSFermé

    440 485 530 00016 · ouvert le 27 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI HM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI HM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARNAL Michel-Henri, André

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI HM

Quel est le numéro SIREN de SCI HM ?

Le numéro SIREN de SCI HM est 440 485 530. Le SIRET de son siège social est 440 485 530 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91440485530.

Qui dirige SCI HM ?

SCI HM est dirigée par MICHEL-HENRI ARNAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HM ?

Le siège social de SCI HM est situé 14 rue des Mimosas, 81150 Marssac-sur-Tarn.

SCI HM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HM.

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