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SCI HM CANAPLE

Active
Siren431 351 618SCI38360 SASSENAGECréée le 04 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 351 618, SCI HM CANAPLE est une SCI créée le 4 mai 2000. Son siège social est situé Che du Bac, 38360 Sassenage. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par HENRI CANAPLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI HM CANAPLE

Dénomination
SCI HM CANAPLE
SIREN
431 351 618
SIRET (siège)
431 351 618 00019
N° TVA intracommunautaire
FR79431351618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 351 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 mai 2000
Siège social
CHE DU BAC, 38360, SASSENAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HM CANAPLE

Acquisition et gestion d'immeubles

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Finances de SCI HM CANAPLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HM CANAPLE

HC

HENRI CANAPLE

Gérant

Depuis la création (04 mai 2000) · 26 ans

Établissements de SCI HM CANAPLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38360 SASSENAGESiègeActif

    431 351 618 00019 · ouvert le 14 avril 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI HM CANAPLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI HM CANAPLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HM CANAPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HM CANAPLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HM CANAPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HM CANAPLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HM CANAPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HM CANAPLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2000

Questions fréquentes sur SCI HM CANAPLE

Quel est le numéro SIREN de SCI HM CANAPLE ?

Le numéro SIREN de SCI HM CANAPLE est 431 351 618. Le SIRET de son siège social est 431 351 618 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79431351618.

Qui dirige SCI HM CANAPLE ?

SCI HM CANAPLE est dirigée par HENRI CANAPLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI HM CANAPLE ?

Le siège social de SCI HM CANAPLE est situé Che du Bac, 38360 Sassenage.

SCI HM CANAPLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HM CANAPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HM CANAPLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HM CANAPLE.

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