SCI HOGGAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 96,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HOGGAR est une SCI immatriculée le 4 décembre 1996 sous le numéro SIREN 410 132 765. Elle est domiciliée 126 B av Marechal Foch, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE BARUT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI HOGGAR
INSEE- Dénomination
- SCI HOGGAR
- SIREN
- 410 132 765
- SIRET (siège)
- 410 132 765 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR61410132765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 132 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 96 042,88 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 décembre 1996
- Siège social
- 126 B AV MARECHAL FOCH, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI HOGGAR
La gestion et l'acquisition de tous biens immobiliers notamment la gestion de différents biens à MIONS Les Jardins du Centre.
Finances de SCI HOGGAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HOGGAR
INSEEÉtablissements de SCI HOGGAR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif
410 132 765 00026 · ouvert le 20 novembre 1996 · NAF 6820B
- 69003 LYONFermé
410 132 765 00018 · ouvert le 20 novembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HOGGAR
INPIComptes annuels de SCI HOGGAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HOGGAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HOGGAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HOGGAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HOGGAR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 27 février 2026 · N° 25/07074
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 janvier 2026 · N° 25/00280
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 juillet 2025 · N° 2025F01096
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/14814
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/17449
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 31 janvier 2023 · N° 20/01587
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 1996 · N° 95-43.683
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HOGGAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HOGGAR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 04 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCI HOGGAR
Quel est le numéro SIREN de SCI HOGGAR ?
Le numéro SIREN de SCI HOGGAR est 410 132 765. Le SIRET de son siège social est 410 132 765 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61410132765.
Qui dirige SCI HOGGAR ?
SCI HOGGAR est dirigée par DOMINIQUE BARUT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HOGGAR ?
Le siège social de SCI HOGGAR est situé 126 B av Marechal Foch, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.
SCI HOGGAR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HOGGAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HOGGAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HOGGAR.
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