SCI HONTANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI HONTANS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 1993, identifiée par le SIREN 393 009 238. Son siège social est situé 415 av de Mazerolles Mont de Marsan, 40000 Mont-de-Marsan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN HONTANS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI HONTANS
INSEE- Dénomination
- SCI HONTANS
- SIREN
- 393 009 238
- SIRET (siège)
- 393 009 238 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR01393009238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 009 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 novembre 1993
- Siège social
- 415 AV DE MAZEROLLES MONT DE MARSAN, 40000, MONT-DE-MARSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HONTANS
LA PROPRIETE, LA GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS LES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS
Finances de SCI HONTANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HONTANS
INSEEÉtablissements de SCI HONTANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40000 MONT-DE-MARSANSiègeActif
393 009 238 00014 · ouvert le 24 novembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HONTANS
INPIComptes annuels de SCI HONTANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HONTANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HONTANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HONTANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI HONTANS. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 juillet 2001 · N° 98-22.481
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HONTANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HONTANS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 novembre 1993
Questions fréquentes sur SCI HONTANS
Quel est le numéro SIREN de SCI HONTANS ?
Le numéro SIREN de SCI HONTANS est 393 009 238. Le SIRET de son siège social est 393 009 238 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01393009238.
Qui dirige SCI HONTANS ?
SCI HONTANS est dirigée par JEAN HONTANS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI HONTANS ?
Le siège social de SCI HONTANS est situé 415 av de Mazerolles Mont de Marsan, 40000 Mont-de-Marsan.
SCI HONTANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HONTANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HONTANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HONTANS.
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