SCI HORIZON BLEU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 327 886 016, SCI HORIZON BLEU est une SCI créée le 18 août 1983. Elle est domiciliée Ld la Yole Vendres, 34350 Vendres. SCI HORIZON BLEU relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PIERRE GASSIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI HORIZON BLEU
INSEE- Dénomination
- SCI HORIZON BLEU
- SIREN
- 327 886 016
- SIRET (siège)
- 327 886 016 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR72327886016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 886 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 août 1983
- Siège social
- LD LA YOLE VENDRES, 34350, VENDRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HORIZON BLEU
L'ACQUISITION OU LA PRISE A BAIL DE TOUS TERRAINS LA CONSTRUCTION DE TOUS IMMEUBLES ET LEUR VENTE AVANT OU APRES ACHEVEMENT DANS LE CADRE DE LA REGLEMENTATION DES PARCS RESIDENTIELS DE LOISIRS
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Finances de SCI HORIZON BLEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HORIZON BLEU
INSEEÉtablissements de SCI HORIZON BLEU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34350 VENDRESSiègeActif
327 886 016 00010 · ouvert le 18 août 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HORIZON BLEU
INPIConformité de SCI HORIZON BLEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORIZON BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORIZON BLEU. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile
Décision du 29 décembre 2025 · N° 24/00591
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 04 décembre 2025 · N° 22/17013
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 25 novembre 2025 · N° 23/03552
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 7
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025RG01930
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 09 septembre 2025 · N° 24/04546
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/01484
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 12 novembre 2024 · N° 22/12386
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 30 octobre 2024 · N° 24/01484
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 avril 1997 · N° 96-40.153
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HORIZON BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI HORIZON BLEU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 août 1983
Questions fréquentes sur SCI HORIZON BLEU
Quel est le numéro SIREN de SCI HORIZON BLEU ?
Le numéro SIREN de SCI HORIZON BLEU est 327 886 016. Le SIRET de son siège social est 327 886 016 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72327886016.
Qui dirige SCI HORIZON BLEU ?
SCI HORIZON BLEU est dirigée par PIERRE GASSIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI HORIZON BLEU ?
Le siège social de SCI HORIZON BLEU est situé Ld la Yole Vendres, 34350 Vendres.
SCI HORIZON BLEU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HORIZON BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HORIZON BLEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORIZON BLEU.
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