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SCI HORIZON VERT

Active
Siren389 748 849SCI70170 BougnonCréée le 25 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
640 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 748 849, SCI HORIZON VERT est une SCI créée le 25 janvier 1993. Elle est domiciliée 1 RUE de la Bouloye Chez Mme DEMANGE M, 70170 Bougnon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MARIE DESOCHE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HORIZON VERT

Dénomination
SCI HORIZON VERT
SIREN
389 748 849
SIRET (siège)
389 748 849 00020
N° TVA intracommunautaire
FR23389748849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 748 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
640 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 janvier 1993
Siège social
1 RUE de la Bouloye Chez Mme DEMANGE M, 70170, Bougnon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI HORIZON VERT

Gestion d'immeubles

Finances de SCI HORIZON VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HORIZON VERT

MD

MARIE DESOCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

HD

HERVE DESOCHE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI HORIZON VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70170 BougnonSiègeActif

    389 748 849 00020 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

  • 70000 VESOULFermé

    389 748 849 00012 · ouvert le 29 décembre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI HORIZON VERT

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 18 août 1999

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI HORIZON VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORIZON VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HORIZON VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORIZON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORIZON VERT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORIZON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HORIZON VERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEMANGE Marie Line, Pierre, Camille

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEMANGE Marie Line, Pierre, Camille né(e) DESOCHE

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1993

Questions fréquentes sur SCI HORIZON VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI HORIZON VERT ?

Le numéro SIREN de SCI HORIZON VERT est 389 748 849. Le SIRET de son siège social est 389 748 849 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23389748849.

Qui dirige SCI HORIZON VERT ?

SCI HORIZON VERT est dirigée par MARIE DESOCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HORIZON VERT ?

Le siège social de SCI HORIZON VERT est situé 1 RUE de la Bouloye Chez Mme DEMANGE M, 70170 Bougnon.

SCI HORIZON VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORIZON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORIZON VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORIZON VERT.

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