SCI HORNET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 170 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 821 352 838, SCI HORNET est une SCI créée le 4 juillet 2016. Elle est domiciliée 116 av Paul Arene, 13600 La Ciotat. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL BAGATTINI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI HORNET
INSEE- Dénomination
- SCI HORNET
- SIREN
- 821 352 838
- SIRET (siège)
- 821 352 838 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR21821352838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 352 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 170 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 juillet 2016
- Siège social
- 116 AV PAUL ARENE, 13600, LA CIOTAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HORNET
acquisition et gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI HORNET
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INSEEAutre
Autre
Autre
Établissements de SCI HORNET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13600 LA CIOTATSiègeActif
821 352 838 00022 · ouvert le 20 décembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HORNET
INPIConformité de SCI HORNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORNET. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00677
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, jCP-surendettement
Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/02199
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 27 juin 2024 · N° 21/10964
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 09 décembre 2022 · N° 21/09681
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 janvier 2021 · N° 18-20.314
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 14 mai 2018 · N° 16/00481
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HORNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI HORNET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 juillet 2016
Questions fréquentes sur SCI HORNET
Quel est le numéro SIREN de SCI HORNET ?
Le numéro SIREN de SCI HORNET est 821 352 838. Le SIRET de son siège social est 821 352 838 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21821352838.
Qui dirige SCI HORNET ?
SCI HORNET est dirigée par MICHEL BAGATTINI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HORNET ?
Le siège social de SCI HORNET est situé 116 av Paul Arene, 13600 La Ciotat.
SCI HORNET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HORNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HORNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORNET.
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