CheckersLiquidations
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 859 284, SCI HORSES est une SCI créée le 16 juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 66 av de Paris, 42300 Roanne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARIE-CHRISTINE MARJOLLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HORSES

Dénomination
SCI HORSES
SIREN
477 859 284
SIRET (siège)
477 859 284 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23477859284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 859 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juillet 2004
Siège social
66 AV DE PARIS, 42300, ROANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HORSES

La propriété, l'acquisition, la gestion, l'administration, la location, la construction

Finances de SCI HORSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HORSES

AC

ALAIN CHEVAUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2004) · 22 ans

MM

MARIE-CHRISTINE MARJOLLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de SCI HORSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42300 ROANNESiègeActif

    477 859 284 00010 · ouvert le 29 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HORSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI HORSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HORSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORSES. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HORSES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI HORSES

Quel est le numéro SIREN de SCI HORSES ?

Le numéro SIREN de SCI HORSES est 477 859 284. Le SIRET de son siège social est 477 859 284 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23477859284.

Qui dirige SCI HORSES ?

SCI HORSES est dirigée par MARIE-CHRISTINE MARJOLLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HORSES ?

Le siège social de SCI HORSES est situé 66 av de Paris, 42300 Roanne.

SCI HORSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORSES.