SCI HORST
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 273 735, SCI HORST est une SCI créée le 23 août 2002. Elle est domiciliée 147 rue Nationale Forbach, 57600 Forbach. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par BRUNO HORST en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI HORST
INSEE- Dénomination
- SCI HORST
- SIREN
- 443 273 735
- SIRET (siège)
- 443 273 735 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR08443273735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 273 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 août 2002
- Siège social
- 147 RUE NATIONALE FORBACH, 57600, FORBACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HORST
L'ACQUISITION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS ET PARTICULIEREMENT LES LOTS DE COPROPRIETE Nø 31 ET 111 DEPENDANT D'UN IMMEUBLE EN COPROPRIETE SIS A FORBACH 147 RUE NATIONALE.
Finances de SCI HORST
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HORST
INSEEÉtablissements de SCI HORST
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57600 FORBACHSiègeActif
443 273 735 00011 · ouvert le 11 juillet 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI HORST
INPIComptes annuels de SCI HORST
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HORST
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORST. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX MOBILIER
Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/01866
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/02958
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 30 mai 2024 · N° 23/00786
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 24 avril 2024 · N° 22/13783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 20 septembre 2018 · N° 15/13706
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 mars 2005 · N° 03-84.621
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2000 · N° 98-30.093
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2000 · N° 98-30.086
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 octobre 1999 · N° 98-84.369
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 janvier 1999 · N° 97-30.035
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 février 1997 · N° 94-20.201
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 mai 1995 · N° 93-15.625
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 octobre 1994 · N° 93-84.383
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 janvier 1993 · N° 92-81.683
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 décembre 1992 · N° 90-43.009
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 mai 1991 · N° 88-41.911
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HORST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HORST
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 août 2002
Questions fréquentes sur SCI HORST
Quel est le numéro SIREN de SCI HORST ?
Le numéro SIREN de SCI HORST est 443 273 735. Le SIRET de son siège social est 443 273 735 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08443273735.
Qui dirige SCI HORST ?
SCI HORST est dirigée par BRUNO HORST, gérant.
Où se situe le siège social de SCI HORST ?
Le siège social de SCI HORST est situé 147 rue Nationale Forbach, 57600 Forbach.
SCI HORST est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HORST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HORST est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORST.
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