SCI HORTENSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HORTENSE est une SCI immatriculée le 11 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 023 132. Son siège social est situé 10 av des Cornouillers, 44380 Pornichet. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE NEAU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HORTENSE
INSEE- Dénomination
- SCI HORTENSE
- SIREN
- 490 023 132
- SIRET (siège)
- 490 023 132 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR70490023132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 023 132
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 mai 2006
- Siège social
- 10 AV DES CORNOUILLERS, 44380, PORNICHET
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI HORTENSE
Location de biens immobiliers.
Finances de SCI HORTENSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HORTENSE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (4)
Robert André Philippe Dardanne,
Gérant · jusqu'à décembre 2017
modification du Gérant Dardanne, nom d'usage · de novembre 2013 à décembre 2014
Dardanne
Gérant · jusqu'à décembre 2014
Gérant · de août 2011 à novembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI HORTENSE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 44380 PORNICHETSiègeActif
490 023 132 00049 · ouvert le 26 octobre 2022 · NAF 6820A
- 44000 NANTESFermé
490 023 132 00015 · ouvert le 28 mars 2006 · NAF 6820B
- 44000 NANTESFermé
490 023 132 00023 · ouvert le 22 août 2011 · NAF 6820A
- 44200 NANTESFermé
490 023 132 00031 · ouvert le 28 août 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI HORTENSE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI HORTENSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORTENSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HORTENSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORTENSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORTENSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00174
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, aF - Divorces
Décision du 13 août 2026 · N° 24/02114
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 juillet 2026 · N° 23/00865
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre CIVILE
Décision du 22 juillet 2026 · N° 24/01346
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, contentieux civil Annexe
Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/00678
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00146
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, mEE Civil Contentieux
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/00464
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 21/02348
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre CIVILE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00644
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème chambre - divorces
Décision du 06 juillet 2026 · N° 23/02121
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 01 juillet 2026 · N° 23/04161
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 5ème Référés
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00117
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/01750
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/01730
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/01655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026F01283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pOUR PLAIDER
Décision du 24 juin 2026 · N° 2023005838
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 16 juin 2026 · N° 2024J00612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 15 juin 2026 · N° 2023007793
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre (Reféré)
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00025
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HORTENSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HORTENSE
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
Immatriculée le 2006-05-11 · Début d'activité : 2022-10-26
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Gérant partant : Dardanne, Robert André Philippe ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Neau, Pierre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Gérant partant : Dardanne, nom d'usage : Neau, Christine, nomination du Gérant : Dardanne, Robert André Philippe
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Gérant Dardanne, nom d'usage : Neau, Christine
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Gérant : DARDANNE Christine
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 11 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI HORTENSE
Quel est le numéro SIREN de SCI HORTENSE ?
Le numéro SIREN de SCI HORTENSE est 490 023 132. Le SIRET de son siège social est 490 023 132 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70490023132.
Qui dirige SCI HORTENSE ?
SCI HORTENSE est dirigée par PIERRE NEAU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI HORTENSE ?
Le siège social de SCI HORTENSE est situé 10 av des Cornouillers, 44380 Pornichet.
SCI HORTENSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HORTENSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HORTENSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORTENSE.
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