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SCI HORTENSE

Active
Siren523 189 397SCI01340 ATTIGNATCréée le 17 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI HORTENSE est une SCI immatriculée le 17 juin 2010 sous le numéro SIREN 523 189 397. Son siège social est situé 145 rue de l'Eglise, 01340 Attignat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARLENE DELORME exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HORTENSE

Dénomination
SCI HORTENSE
SIREN
523 189 397
SIRET (siège)
523 189 397 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48523189397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 189 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juin 2010
Siège social
145 RUE DE L'EGLISE, 01340, ATTIGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HORTENSE

L acquisition par voie d' achat ou d' apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l aménagement l administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l accessoire l annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI HORTENSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HORTENSE

MD

MARLENE DELORME

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mai 2021

AL

ANTOINE LOISY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mai 2021

JL

JADE LOISY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mai 2021

Anciens dirigeants (1)

JT

Jean-Loic Gérant associé : DELORME Marlene, Estelle TOQUET

Gérant · de juin 2010 à janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HORTENSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 ATTIGNATSiègeActif

    523 189 397 00012 · ouvert le 17 mai 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HORTENSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI HORTENSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORTENSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HORTENSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORTENSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORTENSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORTENSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HORTENSE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DELORME Marlene Estelle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LOISY Antoine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LOISY Jade

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DELORME Marlene Estelle ; Gérant : TOQUET Jean-Loic ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LOISY Antoine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LOISY Jade

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-17 · Début d'activité : 2010-05-17

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2010

Questions fréquentes sur SCI HORTENSE

Quel est le numéro SIREN de SCI HORTENSE ?

Le numéro SIREN de SCI HORTENSE est 523 189 397. Le SIRET de son siège social est 523 189 397 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48523189397.

Qui dirige SCI HORTENSE ?

SCI HORTENSE est dirigée par MARLENE DELORME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HORTENSE ?

Le siège social de SCI HORTENSE est situé 145 rue de l'Eglise, 01340 Attignat.

SCI HORTENSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORTENSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORTENSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORTENSE.

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