SCI HORTUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 193 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HORTUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 novembre 1992, identifiée par le SIREN 388 898 272. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de l'Aiguillerie, 34000 Montpellier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE BONNET, gérant.
Fiche d'identité de SCI HORTUS
INSEE- Dénomination
- SCI HORTUS
- SIREN
- 388 898 272
- SIRET (siège)
- 388 898 272 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR71388898272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 898 272
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 192 771,78 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 novembre 1992
- Siège social
- 3 RUE DE L'AIGUILLERIE, 34000, MONTPELLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HORTUS
Acquisition de ts biens immobiliers, leur gestion et leur administration, l'emprunt de ts fonds nécessaires a leur acquisition
Finances de SCI HORTUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HORTUS
INSEEÉtablissements de SCI HORTUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34000 MONTPELLIERSiègeActif
388 898 272 00017 · ouvert le 11 septembre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HORTUS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI HORTUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HORTUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORTUS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00779
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 3
Décision du 18 juin 2026 · N° 23/04734
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 14 avril 2026 · N° 23/04553
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF CABINET 4
Décision du 27 mars 2026 · N° 23/04703
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/01145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 19 février 2026 · N° 25/01491
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 04 février 2026 · N° 25/00908
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-6
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025012558
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 05 juin 2025 · N° 2025004243
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 2017 · N° 15-27.217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 18e Chambre
Décision du 22 septembre 2015 · N° 13/12813
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 30 mai 2013 · N° 12/07279
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HORTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HORTUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 novembre 1992
Questions fréquentes sur SCI HORTUS
Quel est le numéro SIREN de SCI HORTUS ?
Le numéro SIREN de SCI HORTUS est 388 898 272. Le SIRET de son siège social est 388 898 272 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71388898272.
Qui dirige SCI HORTUS ?
SCI HORTUS est dirigée par PHILIPPE BONNET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI HORTUS ?
Le siège social de SCI HORTUS est situé 3 rue de l'Aiguillerie, 34000 Montpellier.
SCI HORTUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HORTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HORTUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORTUS.
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