CheckersProcédures

SCI HORTUS

Active
Siren403 845 217SCI34080 MONTPELLIERCréée le 16 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
24,4 k€
Effectif
Non publié

SCI HORTUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1996, identifiée par le SIREN 403 845 217. Elle est domiciliée 314 rue d'Uppsala les allees du Bois, 34080 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARCEL ACQUAVIVA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HORTUS

Dénomination
SCI HORTUS
SIREN
403 845 217
SIRET (siège)
403 845 217 00021
N° TVA intracommunautaire
FR37403845217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 845 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
24 391,84 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 février 1996
Siège social
314 RUE D'UPPSALA LES ALLEES DU BOIS, 34080, MONTPELLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI HORTUS

L'ACQUISITION ET L'ADMINISTRATION DE TS IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS, A USAGE PROFESSIONNEL, COMMERCIAL, INDUSTRIEL, ARTISANAL ET D'HABITATION SITUES EN FRANCE OU A L'ETRANGER.

Finances de SCI HORTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HORTUS

MA

MARCEL ACQUAVIVA

Gérant

Depuis la création (16 février 1996) · 30 ans

PR

PATRICK RAMANOUDJAME

Gérant

Depuis la création (16 février 1996) · 30 ans

Établissements de SCI HORTUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34080 MONTPELLIERSiègeActif

    403 845 217 00021 · ouvert le 16 février 1996 · NAF 6820B

  • 34080 MONTPELLIERFermé

    403 845 217 00013 · ouvert le 18 janvier 1996 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI HORTUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 16 février 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI HORTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HORTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORTUS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HORTUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 1996

Questions fréquentes sur SCI HORTUS

Quel est le numéro SIREN de SCI HORTUS ?

Le numéro SIREN de SCI HORTUS est 403 845 217. Le SIRET de son siège social est 403 845 217 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37403845217.

Qui dirige SCI HORTUS ?

SCI HORTUS est dirigée par MARCEL ACQUAVIVA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HORTUS ?

Le siège social de SCI HORTUS est situé 314 rue d'Uppsala les allees du Bois, 34080 Montpellier.

SCI HORTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORTUS.

Entreprises similaires

Même activité à Montpellier

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Montpellier

Entreprises du même secteur à Montpellier

Entreprises à Montpellier

Toutes les entreprises à Montpellier