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SCI HORTUS

Active
Siren800 892 416Société civile91770 SAINT-VRAINCréée le 10 mars 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,4 M€
Effectif
Non publié

SCI HORTUS est une société civile immatriculée le 10 mars 2014 sous le numéro SIREN 800 892 416. Son siège social est situé 3 rue Saint Antoine, 91770 Saint-Vrain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Xavier BUREAU, gérant.

Fiche d'identité de SCI HORTUS

Dénomination
SCI HORTUS
SIREN
800 892 416
SIRET (siège)
800 892 416 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64800892416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 892 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 377 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mars 2014
Siège social
3 RUE SAINT ANTOINE, 91770, SAINT-VRAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HORTUS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens ou droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI HORTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HORTUS

LB

LAURENE BANTI

Autre

AD

ANTOINE DE ROCHECHOUART DE MORTEMART

Autre

XB

Xavier BUREAU

Gérant

En poste depuis novembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 27 novembre 2025

Anciens dirigeants (3)

CM

CONSEILS METADOSIS

Gérant · de novembre 2020 à novembre 2025

LB

Laurè Michèle en fonction le 10 Mars 2014 Associé : de ROCHECHOUART de MORTEMART Antoine Henri Victurnien en fonction le 10 Mars 2014 Gérant : BUVAT Jean-Claude Victor Joseph en fonction le 02 Décembre 2014 BANTI

Associé · de décembre 2014 à novembre 2020

MW

Moïra Hélè : BANTI Laurène Jacqueline Michèle Associé : de ROCHECHOUART de MORTEMART Antoine Henri Victurnien WOLKONSKY

Gérant · de mars 2014 à décembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HORTUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91770 SAINT-VRAINSiègeActif

    800 892 416 00010 · ouvert le 06 février 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HORTUS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI HORTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HORTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORTUS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HORTUS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant : BUREAU Xavier, Marie, Bernard

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Gérant : METADOSIS CONSEILS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Associé : BANTI Laurène Jacqueline Michèle en fonction le 10 Mars 2014 Associé : de ROCHECHOUART de MORTEMART Antoine Henri Victurnien en fonction le 10 Mars 2014 Gérant : BUVAT Jean-Claude Victor Joseph en fonction le 02 Décembre 2014

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-06

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2014

Questions fréquentes sur SCI HORTUS

Quel est le numéro SIREN de SCI HORTUS ?

Le numéro SIREN de SCI HORTUS est 800 892 416. Le SIRET de son siège social est 800 892 416 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64800892416.

Qui dirige SCI HORTUS ?

SCI HORTUS est dirigée par Xavier BUREAU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HORTUS ?

Le siège social de SCI HORTUS est situé 3 rue Saint Antoine, 91770 Saint-Vrain.

SCI HORTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORTUS.

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