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SCI HORUS

Active
Siren394 010 383SCI56890 MEUCONCréée le 23 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions85 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI HORUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 1994, identifiée par le SIREN 394 010 383. Son siège social est situé 3 Imp Saint Barthelemy, 56890 Meucon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par YAN LE GACQUE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HORUS

Dénomination
SCI HORUS
SIREN
394 010 383
SIRET (siège)
394 010 383 00021
N° TVA intracommunautaire
FR25394010383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 010 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 février 1994
Siège social
3 IMP SAINT BARTHELEMY, 56890, MEUCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI HORUS

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI HORUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HORUS

YL

YAN LE GACQUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2014

IT

ISABELLE TANNE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HORUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56890 MEUCONSiègeActif

    394 010 383 00021 · ouvert le 14 janvier 1994 · NAF 6820B

  • 56390 GRAND-CHAMPFermé

    394 010 383 00013 · ouvert le 14 janvier 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HORUS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 19 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 23 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI HORUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HORUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

85 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HORUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE GACQUE Yan, Denis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LE GACQUE Yan, Denis

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1994

Questions fréquentes sur SCI HORUS

Quel est le numéro SIREN de SCI HORUS ?

Le numéro SIREN de SCI HORUS est 394 010 383. Le SIRET de son siège social est 394 010 383 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25394010383.

Qui dirige SCI HORUS ?

SCI HORUS est dirigée par YAN LE GACQUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HORUS ?

Le siège social de SCI HORUS est situé 3 Imp Saint Barthelemy, 56890 Meucon.

SCI HORUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORUS.

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