SCI HORUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 151 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HORUS est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 410 471 684. Elle est domiciliée 69 rue du General Leclerc, 14420 Potigny. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTOPHE DAON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI HORUS
INSEE- Dénomination
- SCI HORUS
- SIREN
- 410 471 684
- SIRET (siège)
- 410 471 684 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR64410471684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 471 684
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 150 924,53 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 69 RUE DU GENERAL LECLERC, 14420, POTIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HORUS
Achat prise à bail mise en valeur de ts immeubles bâtis et non bâtis
Finances de SCI HORUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HORUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI HORUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14420 POTIGNYSiègeActif
410 471 684 00010 · ouvert le 26 décembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HORUS
INPIComptes annuels de SCI HORUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HORUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
85 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/03718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01330
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 juin 2026 · N° 25-14.280
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50905
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50904
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50911
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50903
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50910
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50902
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50909
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50901
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50908
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50907
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50906
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/09086
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 18 mars 2026 · N° 24/10261
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Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 13 février 2026 · N° 24/10045
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 05 février 2026 · N° 2026F00008
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Décision du 05 février 2026 · N° 25/14911
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Décision du 02 février 2026 · N° 2025095538
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/06473
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Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/01234
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/02299
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Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 19 novembre 2025 · N° J2025000696
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Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 30 octobre 2025 · N° 2025F01812
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Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 27 octobre 2025 · N° 2025084902
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Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2023060911
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Tribunal de commerce, chambre 1-1
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2024010972
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Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2023J00789
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025002272
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Tribunal de commerce, cHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 septembre 2025 · N° 2025L00834
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 09 septembre 2025 · N° 24/05084
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Tribunal de commerce, ouvertures - chambre du conseil
Décision du 04 août 2025 · N° 2025018101
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 30 juillet 2025 · N° 2025001453
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Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 24 juillet 2025 · N° 23/03466
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Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 23 juillet 2025 · N° 24/05852
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 22 juillet 2025 · N° 24/04088
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Tribunal de commerce, cHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2025P00303
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Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/00259
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Décision du 18 avril 2025 · N° 24/00688
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Décision du 08 avril 2025 · N° 25/02106
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Décision du 13 février 2025 · N° 2025008540
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Décision du 06 février 2025 · N° 2025001240
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 31 janvier 2025 · N° 24/00833
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Tribunal de commerce, chambre 8
Décision du 23 janvier 2025 · N° 2024P00712
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 1
Décision du 14 janvier 2025 · N° 2024002490
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Décision du 08 janvier 2025 · N° 24/00483
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/10145
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Décision du 02 juillet 2024 · N° 23/06804
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Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 23 février 2024 · N° 23/15470
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 07 décembre 2023 · N° 21/14306
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 26 octobre 2023 · N° 23/11628
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Cour de cassation, chambre commerciale
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Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 20 juillet 2023 · N° 22/17026
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Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 06 avril 2023 · N° 20/04474
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 08 mars 2023 · N° 21/01201
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 27 février 2023 · N° 21/05258
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Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 23 février 2023 · N° 22/07453
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 novembre 2022 · N° 21-19.902
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Décision du 22 juin 2022 · N° 21/08097
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/05969
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 12 février 2021 · N° 17/14524
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 décembre 2019 · N° 18-23.223
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 2018 · N° 17-14.634
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 janvier 2018 · N° 14-15.382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre 2e section
Décision du 06 février 2017 · N° 14/06062
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2016 · N° 14-29.599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 10 septembre 2014 · N° 12/09148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 30 juin 2011 · N° 10/00344
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 03 février 2011 · N° 10/07172
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 janvier 2003 · N° 01-40.573
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 mars 2001 · N° 98-14.125
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 mars 1994 · N° 92-16.718
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HORUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HORUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSQUET Laurence né(e) LECHEVALIER Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHIR Bernard Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAON Christophe
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI HORUS
Quel est le numéro SIREN de SCI HORUS ?
Le numéro SIREN de SCI HORUS est 410 471 684. Le SIRET de son siège social est 410 471 684 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64410471684.
Qui dirige SCI HORUS ?
SCI HORUS est dirigée par CHRISTOPHE DAON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HORUS ?
Le siège social de SCI HORUS est situé 69 rue du General Leclerc, 14420 Potigny.
SCI HORUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HORUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HORUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORUS.
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