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SCI HORUS

Active
Siren439 276 163Société civile25000 BESANCONCréée le 26 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions85 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI HORUS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2001, identifiée par le SIREN 439 276 163. Son siège social est situé 4 rue Auguste Rodin Smc de Franche Comte, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE CHAPUIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HORUS

Dénomination
SCI HORUS
SIREN
439 276 163
SIRET (siège)
439 276 163 00011
N° TVA intracommunautaire
FR81439276163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 276 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 septembre 2001
Siège social
4 RUE AUGUSTE RODIN SMC DE FRANCHE COMTE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HORUS

Propriété et gestion de locaux de consultation gynécologie obstétrique, acquisition, administration, gestion, location de biens et droits immobiliers.

Finances de SCI HORUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HORUS

PC

PHILIPPE CHAPUIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2012

MF

MICHEL FRANCK

Autre

DL

DAVID LELLOUCHE

Autre

KM

KAZEM MAALIKI

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HORUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    439 276 163 00011 · ouvert le 12 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HORUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2012

  • Acte

Dépôt du 28 février 2012

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI HORUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HORUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

85 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HORUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HORUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : CHAPUIS Philippe

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2001

Questions fréquentes sur SCI HORUS

Quel est le numéro SIREN de SCI HORUS ?

Le numéro SIREN de SCI HORUS est 439 276 163. Le SIRET de son siège social est 439 276 163 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81439276163.

Qui dirige SCI HORUS ?

SCI HORUS est dirigée par PHILIPPE CHAPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HORUS ?

Le siège social de SCI HORUS est situé 4 rue Auguste Rodin Smc de Franche Comte, 25000 Besancon.

SCI HORUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HORUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HORUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORUS.

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