SCI HORUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 238 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HORUS est une SCI immatriculée le 25 février 2004 sous le numéro SIREN 452 263 866. Son siège social est situé 13 RUE Jacquinot, 54000 Nancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICE CHEVALIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HORUS
INSEE- Dénomination
- SCI HORUS
- SIREN
- 452 263 866
- SIRET (siège)
- 452 263 866 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR36452263866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 263 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 237 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 février 2004
- Siège social
- 13 RUE Jacquinot, 54000, Nancy
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI HORUS
Acquisition, prise à bail, location-vente d'immeubles ou terrains construits, en cours de construction ou à rénover et la réalisation de travaux d'amélioration, de transformation de ces biens, le tout à titre civil; administration et obtention de crédit pour la réalisation de cet objet.
Finances de SCI HORUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HORUS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 décembre 2009
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 décembre 2009
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 décembre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI HORUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54000 NancySiègeActif
452 263 866 00025 · ouvert le 15 août 2026 · NAF 6820B
- 51300 VITRY-LE-FRANCOISFermé
452 263 866 00017 · ouvert le 30 décembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HORUS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI HORUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HORUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HORUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HORUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
85 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HORUS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/03718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026L01330
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 juin 2026 · N° 25-14.280
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50905
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50904
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50911
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50903
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50910
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50902
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50909
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50901
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50908
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50907
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/50906
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/09086
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 18 mars 2026 · N° 24/10261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 13 février 2026 · N° 24/10045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 05 février 2026 · N° 2026F00008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 05 février 2026 · N° 25/14911
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERE LUNDI SALLE 3
Décision du 02 février 2026 · N° 2025095538
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HORUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HORUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Gérant associé indéfiniment responsable : CHEVALIER Patrice Claude Jean-Marie Associé indéfiniment responsable : CASSASSOLES Marcelle Danielle Associé indéfiniment responsable : CHEVALIER Elodie Associé indéfiniment responsable : CHEVALIER Adeline
- création
Date d'effet : 25 février 2004
Questions fréquentes sur SCI HORUS
Quel est le numéro SIREN de SCI HORUS ?
Le numéro SIREN de SCI HORUS est 452 263 866. Le SIRET de son siège social est 452 263 866 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36452263866.
Qui dirige SCI HORUS ?
SCI HORUS est dirigée par PATRICE CHEVALIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HORUS ?
Le siège social de SCI HORUS est situé 13 RUE Jacquinot, 54000 Nancy.
SCI HORUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HORUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HORUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HORUS.
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