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SCI HOSAMMIN

Active
Siren434 711 701SCI06000 NICECréée le 14 février 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

SCI HOSAMMIN est une SCI immatriculée le 14 février 2001 sous le numéro SIREN 434 711 701. Elle est domiciliée 5 rue Trachel, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MICHEL HA TAM DAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HOSAMMIN

Dénomination
SCI HOSAMMIN
SIREN
434 711 701
SIRET (siège)
434 711 701 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88434711701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 711 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 485 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 février 2001
Siège social
5 RUE TRACHEL, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HOSAMMIN

Propriété gestion exploitation de tous biens immobiliers

Finances de SCI HOSAMMIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HOSAMMIN

MH

MICHEL HA TAM DAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juin 2010

AH

ALICE HA TAM DAN

Autre

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juin 2010

FH

FRANCOIS HA TAM DAN

Autre

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HOSAMMIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    434 711 701 00012 · ouvert le 17 janvier 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI HOSAMMIN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 29 août 2013

  • Acte

Dépôt du 29 août 2013

  • Acte

Dépôt du 29 août 2013

  • Acte

Dépôt du 29 août 2013

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 14 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI HOSAMMIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HOSAMMIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HOSAMMIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HOSAMMIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HOSAMMIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HOSAMMIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HOSAMMIN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Associé : HA TAM DAN François modification le 29 Novembre 2013 Associé : HA TAM DAN Alice modification le 29 Août 2013 Associé : N GUYEN Thi Diep modification le 29 Août 2013 Gérant Associé : HA TAM DAN Michel modification le 29 Novembre 2013

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Associé gérant : HA TAM DAN François modification le 15 Juin 2010 Associé : HA TAM DAN Alice en fonction le 15 Juin 2010 Associé : HA TAM DAN Frédérique en fonction le 15 Juin 2010 Administrateur provisoire : HUERTAS Xavier en fonction le 15 Juin 2010 Associé : N GUYEN Thi Diep en fonction le 15 Juin 2010 Associé : HA TAM DAN Michel en fonction le 15 Juin 2010

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2001

Questions fréquentes sur SCI HOSAMMIN

Quel est le numéro SIREN de SCI HOSAMMIN ?

Le numéro SIREN de SCI HOSAMMIN est 434 711 701. Le SIRET de son siège social est 434 711 701 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88434711701.

Qui dirige SCI HOSAMMIN ?

SCI HOSAMMIN est dirigée par MICHEL HA TAM DAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HOSAMMIN ?

Le siège social de SCI HOSAMMIN est situé 5 rue Trachel, 06000 Nice.

SCI HOSAMMIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HOSAMMIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HOSAMMIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HOSAMMIN.