SCI HSBI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 41,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HSBI est une SCI immatriculée le 28 juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 240 347. Elle est domiciliée 46 rue des Mouettes Maison Salliere, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par AGNES BARDEL en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI HSBI
INSEE- Dénomination
- SCI HSBI
- SIREN
- 491 240 347
- SIRET (siège)
- 491 240 347 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR53491240347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 240 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 41 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 juillet 2006
- Siège social
- 46 RUE DES MOUETTES MAISON SALLIERE, 74000, ANNECY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI HSBI
Acquisition et location de tous immeubles à usage commercial professionnel d'habitation ou mixte.
Finances de SCI HSBI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HSBI
INSEEÉtablissements de SCI HSBI
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeFermé
491 240 347 00022 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B
- 30330 GAUJACActif
491 240 347 00030 · NAF 7010Z
- 74000 ANNECYFermé
491 240 347 00014 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HSBI
INPIComptes annuels de SCI HSBI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HSBI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HSBI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HSBI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HSBI. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 08 décembre 2025 · N° 25/00590
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 05 juin 2025 · N° 22/02144
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 26 mai 2025 · N° 21/06132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 22 novembre 2022 · N° 21/02048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HSBI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HSBI
BODACCQuestions fréquentes sur SCI HSBI
Quel est le numéro SIREN de SCI HSBI ?
Le numéro SIREN de SCI HSBI est 491 240 347. Le SIRET de son siège social est 491 240 347 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53491240347.
Qui dirige SCI HSBI ?
SCI HSBI est dirigée par AGNES BARDEL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HSBI ?
Le siège social de SCI HSBI est situé 46 rue des Mouettes Maison Salliere, 74000 Annecy.
SCI HSBI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HSBI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HSBI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HSBI.
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