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SCI HT-DB

Active
Siren897 694 451SCI91000 EVRY-COURCOURONNESCréée le 29 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

SCI HT-DB est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 2021, identifiée par le SIREN 897 694 451. Elle est domiciliée 1 av du Bois de l Epine, 91000 Evry-Courcouronnes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BERTRAND DJAMI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HT-DB

Dénomination
SCI HT-DB
SIREN
897 694 451
SIRET (siège)
897 694 451 00013
N° TVA intracommunautaire
FR03897694451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 897 694 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 mars 2021
Siège social
1 AV DU BOIS DE L EPINE, 91000, EVRY-COURCOURONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HT-DB

L acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers La vente de tous immeubles et biens immobiliers Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.

Finances de SCI HT-DB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HT-DB

BD

BERTRAND DJAMI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 mars 2021) · 5 ans

HT

HILAIRE TCHEUDJOU

Autre

Depuis la création (29 mars 2021) · 5 ans

Établissements de SCI HT-DB

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeActif

    897 694 451 00013 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HT-DB

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI HT-DB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HT-DB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HT-DB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HT-DB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HT-DB n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HT-DB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HT-DB

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2021

Questions fréquentes sur SCI HT-DB

Quel est le numéro SIREN de SCI HT-DB ?

Le numéro SIREN de SCI HT-DB est 897 694 451. Le SIRET de son siège social est 897 694 451 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03897694451.

Qui dirige SCI HT-DB ?

SCI HT-DB est dirigée par BERTRAND DJAMI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HT-DB ?

Le siège social de SCI HT-DB est situé 1 av du Bois de l Epine, 91000 Evry-Courcouronnes.

SCI HT-DB est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HT-DB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HT-DB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HT-DB.

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