SCI HUBAC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 93,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 450 410 733, SCI HUBAC est une SCI créée le 17 octobre 2003. Elle est domiciliée 252 rue du Vieux Bourg M.charlet Pierre, 01170 Segny. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par AURELIE CHARLET en qualité de associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI HUBAC
INSEE- Dénomination
- SCI HUBAC
- SIREN
- 450 410 733
- SIRET (siège)
- 450 410 733 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR95450410733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 410 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 93 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 octobre 2003
- Siège social
- 252 RUE DU VIEUX BOURG M.CHARLET PIERRE, 01170, SEGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HUBAC
ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI HUBAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HUBAC
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI HUBAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01170 SEGNYSiègeActif
450 410 733 00015 · ouvert le 26 septembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HUBAC
INPIComptes annuels de SCI HUBAC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HUBAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HUBAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HUBAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI HUBAC. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 10 mai 2023 · N° 21/12581
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HUBAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HUBAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
CHARLET Pierre Francis Louis nom d'usage : CHARLET n'est plus gérant. CHARLET Aurélie Claire Hélène nom d'usage : CHARLET devient gérant. CHARLET Cécile Edith Jeanne nom d'usage : SARRACHI devient gérant. CHARLET Laurent Marc Edouard nom d'usage : CHARLET devient gérant
- création
Date d'effet : 17 octobre 2003
Questions fréquentes sur SCI HUBAC
Quel est le numéro SIREN de SCI HUBAC ?
Le numéro SIREN de SCI HUBAC est 450 410 733. Le SIRET de son siège social est 450 410 733 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95450410733.
Qui dirige SCI HUBAC ?
SCI HUBAC est dirigée par AURELIE CHARLET, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HUBAC ?
Le siège social de SCI HUBAC est situé 252 rue du Vieux Bourg M.charlet Pierre, 01170 Segny.
SCI HUBAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HUBAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HUBAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HUBAC.
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