SCI HUGONNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 84,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HUGONNARD est une SCI immatriculée le 18 mars 1981 sous le numéro SIREN 310 849 039. Elle est domiciliée zone Industrielle, 06510 Carros. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GILLES MONTALAND, gérant.
Fiche d'identité de SCI HUGONNARD
INSEE- Dénomination
- SCI HUGONNARD
- SIREN
- 310 849 039
- SIRET (siège)
- 310 849 039 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90310849039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 849 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 84 609 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mars 1981
- Siège social
- ZONE INDUSTRIELLE, 06510, CARROS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI HUGONNARD
La propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location ou autrement des immeubles bâtis ou non bâtis, dont elle deviendra propriétaire
Finances de SCI HUGONNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HUGONNARD
INSEEBODACCAutre
En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 août 2012
Autre
En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 août 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI HUGONNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06510 CARROSSiègeActif
310 849 039 00014 · ouvert le 19 juin 1974 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI HUGONNARD
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI HUGONNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HUGONNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HUGONNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HUGONNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HUGONNARD. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre Référés Civils
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025J00145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 juin 2025 · N° 2024J00286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 07 mai 2024 · N° 22/03190
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 14 mars 2023 · N° 22/03432
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HUGONNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HUGONNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Associé : MONTALAND Gilles Henri Roger modification le 02 Août 2012 Associé : MONTALAND Charles Yves Georges en fonction le 02 Août 2012 Associé : MONTALAND Alexandra Marie Cécile en fonction le 02 Août 2012 Associé : CIAVALDINI Valérie Geneviève Andrée en fonction le 02 Août 2012 Gérant : MONTALAND Gilles Henri Roger en fonction le 02 Août 2012 Associé : MONTALAND Caroline Jeanne Ilona en fonction le 02 Août 2012
- création
Date d'effet : 18 mars 1981
Questions fréquentes sur SCI HUGONNARD
Quel est le numéro SIREN de SCI HUGONNARD ?
Le numéro SIREN de SCI HUGONNARD est 310 849 039. Le SIRET de son siège social est 310 849 039 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90310849039.
Qui dirige SCI HUGONNARD ?
SCI HUGONNARD est dirigée par GILLES MONTALAND, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HUGONNARD ?
Le siège social de SCI HUGONNARD est situé zone Industrielle, 06510 Carros.
SCI HUGONNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HUGONNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HUGONNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HUGONNARD.
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