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SCI HUSSON

Active
Siren489 666 016SCI88600 DESTORDCréée le 10 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions142 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 666 016, SCI HUSSON est une SCI créée le 10 avril 2006. Son siège social est situé 340 rue de Rambervillers, 88600 Destord. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BERTRAND HUSSON, gérant.

Fiche d'identité de SCI HUSSON

Dénomination
SCI HUSSON
SIREN
489 666 016
SIRET (siège)
489 666 016 00022
N° TVA intracommunautaire
FR87489666016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 666 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 avril 2006
Siège social
340 RUE DE RAMBERVILLERS, 88600, DESTORD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI HUSSON

Acquisition, gestion, exploitation et jouissance par location ou autrement de tous immeubles

Finances de SCI HUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI HUSSON

SD

SANDRINE DUMAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 avril 2006) · 20 ans

BH

BERTRAND HUSSON

Gérant

Depuis la création (10 avril 2006) · 20 ans

Établissements de SCI HUSSON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88600 DESTORDSiègeActif

    489 666 016 00022 · ouvert le 08 juillet 2011 · NAF 6820B

  • 88700 PADOUXFermé

    489 666 016 00014 · ouvert le 26 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HUSSON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI HUSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

142 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HUSSON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HUSSON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2006

Questions fréquentes sur SCI HUSSON

Quel est le numéro SIREN de SCI HUSSON ?

Le numéro SIREN de SCI HUSSON est 489 666 016. Le SIRET de son siège social est 489 666 016 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87489666016.

Qui dirige SCI HUSSON ?

SCI HUSSON est dirigée par BERTRAND HUSSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HUSSON ?

Le siège social de SCI HUSSON est situé 340 rue de Rambervillers, 88600 Destord.

SCI HUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HUSSON.

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