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SCI HUYGENS

Active
Siren494 627 805SCI25000 BESANCONCréée le 22 février 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
5,0 k€

SCI HUYGENS est une SCI immatriculée le 22 février 2007 sous le numéro SIREN 494 627 805. Elle est domiciliée 11 rue Alfred de Vigny immeuble le Vigny, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ELYANE PASSEMARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI HUYGENS

Dénomination
SCI HUYGENS
SIREN
494 627 805
SIRET (siège)
494 627 805 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28494627805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 627 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 février 2007
Siège social
11 RUE ALFRED DE VIGNY IMMEUBLE LE VIGNY, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HUYGENS

Acquisition administration gestion par location de tous immeubles ou biens immobiliers

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Finances de SCI HUYGENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HUYGENS

EP

ELYANE PASSEMARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

PF

Paulette né PERRUCHE FROIDEVAUX

Gérant associé · de juin 2008 à mai 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI HUYGENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    494 627 805 00018 · ouvert le 15 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HUYGENS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 22 février 2007

  • Acte

Conformité de SCI HUYGENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HUYGENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HUYGENS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HUYGENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI HUYGENS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : PERRUCHE Elyane né(e) PASSEMARD

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : FROIDEVAUX Paulette né(e) PERRUCHE

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2007

Questions fréquentes sur SCI HUYGENS

Quel est le numéro SIREN de SCI HUYGENS ?

Le numéro SIREN de SCI HUYGENS est 494 627 805. Le SIRET de son siège social est 494 627 805 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28494627805.

Qui dirige SCI HUYGENS ?

SCI HUYGENS est dirigée par ELYANE PASSEMARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HUYGENS ?

Le siège social de SCI HUYGENS est situé 11 rue Alfred de Vigny immeuble le Vigny, 25000 Besancon.

SCI HUYGENS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HUYGENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HUYGENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HUYGENS.