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SCI HYGIE

Active
Siren498 346 774SCI39500 DAMPARISCréée le 01 juin 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI HYGIE est une SCI immatriculée le 1er juin 2007 sous le numéro SIREN 498 346 774. Son siège social est situé 33 Rte de Dole, 39500 Damparis. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SEBASTIEN RAFFOURT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI HYGIE

Dénomination
SCI HYGIE
SIREN
498 346 774
SIRET (siège)
498 346 774 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92498346774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 346 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juin 2007
Siège social
33 RTE DE DOLE, 39500, DAMPARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HYGIE

ACQUISITION ADMINSTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS

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Finances de SCI HYGIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HYGIE

S

SPFPL DE Pharmacien d'Officine à responsabilité limitée RAFFOURT

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI HYGIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39500 DAMPARISSiègeActif

    498 346 774 00017 · ouvert le 15 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HYGIE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2007

  • Acte

Conformité de SCI HYGIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HYGIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI HYGIE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HYGIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI HYGIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    PATERNOTTE Stéphanie nom d'usage : COLLIGNON n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI HYGIE

Quel est le numéro SIREN de SCI HYGIE ?

Le numéro SIREN de SCI HYGIE est 498 346 774. Le SIRET de son siège social est 498 346 774 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92498346774.

Qui dirige SCI HYGIE ?

SCI HYGIE est dirigée par SEBASTIEN RAFFOURT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HYGIE ?

Le siège social de SCI HYGIE est situé 33 Rte de Dole, 39500 Damparis.

SCI HYGIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HYGIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HYGIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HYGIE.