SCI HYTY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI HYTY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 801 016. Son siège social est situé 6 rue de Mazagran, 44100 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BRUNO FLECHET, gérant.
Fiche d'identité de SCI HYTY
INSEE- Dénomination
- SCI HYTY
- SIREN
- 441 801 016
- SIRET (siège)
- 441 801 016 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR07441801016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 801 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 avril 2002
- Siège social
- 6 RUE DE MAZAGRAN, 44100, NANTES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI HYTY
L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Finances de SCI HYTY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI HYTY
INSEEÉtablissements de SCI HYTY
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44100 NANTESSiègeActif
441 801 016 00037 · ouvert le 10 novembre 2012 · NAF 6820A
- 20137 PORTO-VECCHIOFermé
441 801 016 00011 · ouvert le 14 mars 2002 · NAF 6820A
- 20137 PORTO-VECCHIOFermé
441 801 016 00029 · ouvert le 10 novembre 2012 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI HYTY
INPIComptes annuels de SCI HYTY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HYTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI HYTY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HYTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI HYTY. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 31 mai 2023 · N° 20/03146
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI HYTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI HYTY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculée le 2002-04-20 · Début d'activité : 2002-03-14
- création
Date d'effet : 20 avril 2002
Questions fréquentes sur SCI HYTY
Quel est le numéro SIREN de SCI HYTY ?
Le numéro SIREN de SCI HYTY est 441 801 016. Le SIRET de son siège social est 441 801 016 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07441801016.
Qui dirige SCI HYTY ?
SCI HYTY est dirigée par BRUNO FLECHET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI HYTY ?
Le siège social de SCI HYTY est situé 6 rue de Mazagran, 44100 Nantes.
SCI HYTY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI HYTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI HYTY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HYTY.
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