SCI IMMELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 777 655, SCI IMMELE est une SCI créée le 14 mai 1991. Elle est domiciliée 2 rue Root, 68150 Ostheim. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ARNAUD IMMELE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI IMMELE
INSEE- Dénomination
- SCI IMMELE
- SIREN
- 381 777 655
- SIRET (siège)
- 381 777 655 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR45381777655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 777 655
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 mai 1991
- Siège social
- 2 RUE ROOT, 68150, OSTHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI IMMELE
Gestion d'immeubles.
Finances de SCI IMMELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI IMMELE
INSEEAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Établissements de SCI IMMELE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68150 OSTHEIMSiègeActif
381 777 655 00022 · ouvert le 10 avril 1991 · NAF 6820B
- 68420 VOEGTLINSHOFFENFermé
381 777 655 00014 · ouvert le 10 avril 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI IMMELE
INPIComptes annuels de SCI IMMELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI IMMELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI IMMELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI IMMELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI IMMELE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025086771
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025086769
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 15 mai 2025 · N° 2025031873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 15 mai 2025 · N° 2025028733
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI IMMELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI IMMELE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
gérant, associé : IMMELE (Arnaud) ; associés : IMMELE (Amandine, Marie, Louise), IMMELE-PEREZ (Emma, Sarah), IMMELE (Esther, Louise, Jocelyne)
- création
Date d'effet : 14 mai 1991
Questions fréquentes sur SCI IMMELE
Quel est le numéro SIREN de SCI IMMELE ?
Le numéro SIREN de SCI IMMELE est 381 777 655. Le SIRET de son siège social est 381 777 655 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45381777655.
Qui dirige SCI IMMELE ?
SCI IMMELE est dirigée par ARNAUD IMMELE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI IMMELE ?
Le siège social de SCI IMMELE est situé 2 rue Root, 68150 Ostheim.
SCI IMMELE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI IMMELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI IMMELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI IMMELE.
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